# Permis de construire de Brainville (Meurthe-et-Moselle) : 7 autorisations

De 2016 à 2025 : 2 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/11/2025 ; permis de construire 05409325B0001 ; Sur la Prairie ; parcelle ZC 91 ; 99 m² ; terrain 6 283 m² ; autorisé
- 26/05/2025 ; permis d'aménager 05409325B0001 ; Ferme des Forets ; parcelle D 219 ; terrain 89 500 m² ; autorisé ; SCEA FERME DES FORETS
- 27/09/2024 ; permis de construire 05409324B0001 ; Sur la Prairie ; parcelle ZC 91 ; 114 m² ; terrain 6 283 m² ; autorisé
- 31/10/2023 ; permis de construire 05409323B0001 ; 33 Rue Principale ; parcelles ZD 39, ZD 40 ; 51 m² ; terrain 2 800 m² ; autorisé
- 07/02/2022 ; permis de construire 05409321B0001 ; 6bis Rue Principale ; parcelle ZD 469 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 722 m² ; autorisé
- 15/11/2019 ; permis de démolir 05409319B0001 ; 3 Grand'rue ; parcelles A 114, A 115, A 116 ; autorisé
- 16/09/2016 ; permis de construire 05409316B0002 ; Voie Communale N_6 ; parcelles C 470, ZD 68, ZD 70 ; 1 logement, 169 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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