# Permis de construire de Bralleville (Meurthe-et-Moselle) : 10 autorisations

De 2013 à 2022 : 6 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/04/2022 ; permis de construire 05409422T0001 ; Grande Rue ; parcelle ZD 59 ; 128 m² ; terrain 1 474 m² ; autorisé
- 08/03/2022 ; permis de construire 05409421T0004 ; 30 Grande Rue ; parcelle ZD 83 ; 1 logement, 60 m² ; commencé
- 08/09/2021 ; permis de construire 05409421T0002 ; Pointiere du Geant ; parcelle ZD 54 ; 396 m² ; terrain 10 014 m² ; terminé ; GAEC RECONNU DU COISSAU
- 07/09/2021 ; permis de construire 05409421T0003 ; Grandes Quarelles ; parcelle ZB 90 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 045 m² ; terminé ; SCI DE L'EGLISE
- 15/06/2021 ; permis de construire 05409421T0001 ; 8 Rue de Tantimont ; parcelles D 124, D 125, D 126 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 6 162 m² ; commencé
- 22/06/2019 ; permis de construire 05409419T0001 ; 4 Rue de la Fontaine ; parcelles D 161, D 217, D 257 ; 925 m² ; terrain 142 724 m² ; commencé ; GAEC RECONNU DE LA TALIERE
- 21/12/2018 ; permis de construire 05409418T0001 ; Chemin de la Vau ; parcelle ZD 80 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 1 145 m² ; autorisé
- 02/12/2016 ; permis de construire 05409416T0002 ; 13 Rue de la Poiriere ; parcelle ZB 93 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 921 m² ; commencé
- 08/04/2016 ; permis de construire 05409416T0001 ; 28 Gde R ; parcelle ZD 57 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 920 m² ; terminé
- 19/07/2013 ; permis de construire 05409413T0001 ; Pointiere du Geant ; parcelles ZD 55, ZD 54 ; 475 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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