# Avenue Clemenceau, 11150 Bram : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (45 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.23897, 2.10788 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 11049_0099.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 137,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,4 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 043 kWh par an, pour 1 702 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone correspondant aux extensions pavillonnaires, du PLU Bram, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 241 de la commune

- 24/10/2024 ; permis de démolir 0110492400001 ; 15 Avenue Clemenceau ; parcelle AL 275 ; terrain 12 239 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BRAM

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bram-11049/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 9

- 08/12/2025 ; vente ; 5 Av Georges Clemenceau ; Maison, Dépendance ; 188 000 € ; 100 m² bâtis, 820 m² de terrain, 1 880 €/m²
- 31/10/2025 ; vente ; 7 Av Georges Clemenceau ; sols ; 130 000 € ; 529 m² de terrain
- 08/10/2025 ; vente ; 7 Av Georges Clemenceau ; Maison ; 125 000 € ; 124 m² bâtis, 598 m² de terrain
- 17/07/2025 ; vente ; 31 Av Georges Clemenceau ; Maison ; 160 000 € ; 92 m² bâtis, 460 m² de terrain, 1 739 €/m²
- 07/03/2025 ; vente ; 15 Av Georges Clemenceau ; Appartement ; 103 000 € ; 139 m² bâtis, 1 643 m² de terrain
- 31/08/2023 ; vente ; 15 Av Georges Clemenceau ; sols ; 12 000 € ; 26 m² de terrain
- 09/03/2023 ; vente ; 3 Av Georges Clemenceau ; Maison, Dépendance ; 9 500 € ; 150 m² bâtis, 219 m² de terrain, 63 €/m²
- 11/02/2022 ; vente ; 2 Av Georges Clemenceau ; Maison ; 155 000 € ; 110 m² bâtis, 512 m² de terrain, 1 409 €/m²
- 29/06/2021 ; vente ; 16 Av Georges Clemenceau ; Maison ; 158 800 € ; 78 m² bâtis, 536 m² de terrain, 2 036 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 14/11/2025 ; 13 Avenue Clemenceau 11150 Bram ; immeuble, construit en 1979 ; énergie B, climat A
- 14/11/2025 ; 13 Avenue Clemenceau 11150 Bram ; appartement, 84 m², construit en 1979 ; énergie C, climat A
- 14/11/2025 ; 13 Avenue Clemenceau 11150 Bram ; appartement, 79,2 m², construit en 1979 ; énergie B, climat A
- 14/11/2025 ; 13 Avenue Clemenceau 11150 Bram ; appartement, 92,8 m², construit en 1979 ; énergie B, climat A
- 14/11/2025 ; 13 Avenue Clemenceau 11150 Bram ; appartement, 79,2 m², construit en 1979 ; énergie B, climat A
- 14/11/2025 ; 13 Avenue Clemenceau 11150 Bram ; appartement, 93 m², construit en 1979 ; énergie B, climat A
- 14/11/2025 ; 13 Avenue Clemenceau 11150 Bram ; appartement, 79,2 m², construit en 1979 ; énergie B, climat A
- 14/11/2025 ; 13 Avenue Clemenceau 11150 Bram ; appartement, 79,2 m², construit en 1979 ; énergie B, climat A
- 14/11/2025 ; 13 Avenue Clemenceau 11150 Bram ; appartement, 92,4 m², construit en 1979 ; énergie B, climat A
- 27/05/2025 ; 13bis Avenue Clemenceau 11150 Bram ; appartement, 50,3 m² ; énergie D, climat D
- 27/05/2025 ; 13bis Avenue Clemenceau 11150 Bram ; appartement, 65,5 m² ; énergie C, climat C
- 24/04/2025 ; 31 Avenue Clemenceau 11150 Bram ; maison, 106 m² ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 15/07/1987.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Saint-Exupéry (Collège, ULIS) ; Ecole primaire Marie-Jeanne Estevenon (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 63, dont GARCIMETAL (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/440494201) ; AMBULANCE-TAXI VEYRIER (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/399695204) ; E.D.C.B. (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/839448842) ; PIERRE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/501073662) ; SOCIETE FRANJUES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/417497450) ; SCI REMINI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/403814809)
- Voies voisines : Rue Pierre Masse (23 m) https://aucadastre.fr/bram-11049/rue-pierre-masse-0177.md ; Rue Jean Moulin (80 m) https://aucadastre.fr/bram-11049/rue-jean-moulin-0123.md ; Avenue du Lauragais (86 m) https://aucadastre.fr/bram-11049/avenue-du-lauragais-kmj2qe.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bram-11049/avenue-clemenceau-0099
La commune : https://aucadastre.fr/bram-11049.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/11049_0099