# Impasse du Cers, 11150 Bram : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.24236, 2.10987 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 11049_0031.

## La parcelle

- Parcelle : AT 96 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 588 m²
- Identifiant : 11049000AT0096
- Feuille : 000 AT 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 4,2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 134 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,7 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 044 kWh par an, pour 1 702 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone correspondant aux extensions pavillonnaires, du PLU Bram, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre "habitat degrade"

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)
- Inscription commémorative du passage de Louis XIII
- Eglise

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 06/01/2022 ; 4 Impasse du Cers 11150 Bram ; maison, 101,1 m², construit en 1995 ; énergie C, climat B
- 25/09/2021 ; Impasse du Cers 11150 Bram ; maison, 74 m², construit en 1945 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 15/07/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Saint-Exupéry (Collège, ULIS) ; Ecole primaire Marie-Jeanne Estevenon (Ecole, ULIS) ; Ecole primaire privée La Providence (Ecole, privé, sans cantine) ; Ecole secondaire privée La Providence (Collège, privé, sans cantine) ; Institut thérapeutique éducatif et pédagogique Sainte Gemme (Médico-social, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 42, dont DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES AUDE (DDFIP) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/130010085) ; COMMUNE DE BRAM (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/211100490) ; SCI LA PREUILHE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/440550275) ; BAD PRODUCTION (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/380224766) ; SCI INVESTRADE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/383322906) ; SAPA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/538790676)
- Voies voisines : Rue Pasteur (44 m) https://aucadastre.fr/bram-11049/rue-pasteur-0168.md ; Rue Jean Bart (57 m) https://aucadastre.fr/bram-11049/rue-jean-bart-0114.md ; Rue Gambetta (73 m) https://aucadastre.fr/bram-11049/rue-gambetta-0090.md ; Avenue Notre Dame (92 m) https://aucadastre.fr/bram-11049/avenue-notre-dame-0162.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bram-11049/impasse-du-cers-0031
La commune : https://aucadastre.fr/bram-11049.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/11049_0031