# Rue Rabelais, 11150 Bram : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.23679, 2.11280 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 11049_0190.

## La parcelle

- Parcelle : AI 176 (la plus proche : le point est sur la voie, à 17 m)
- Contenance : 617 m²
- Identifiant : 11049000AI0176
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 1,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 140,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,6 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 043 kWh par an, pour 1 702 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone correspondant aux extensions pavillonnaires, du PLU Bram, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 241 de la commune

- 23/09/2016 ; permis de construire 01104916M0025 ; 33 Rue Rabelais ; parcelle AI 200 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 3 336 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bram-11049/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 15/07/1987.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Saint-Exupéry (Collège, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 44, dont SCI LA PREUILHE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/440550275) ; SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS CASTILLO LIONEL (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/508797966) ; ASSOCIATION SPORTIVE BRAMAISE SECTION FOOTBALL (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/450414487) ; ENTREPRISE BRAMAISE DU BATIMENT (E.B.B) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/522502830) ; AVEA- AUTISME VIVONS ENSEMBLE DANS L'AUDE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/818193773) ; SCI BIZ BOX (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/982754921)
- Voies voisines : Rue Fabre d’Eglantine (54 m) https://aucadastre.fr/bram-11049/rue-fabre-d-eglantine-0076.md ; Rue Montaigne (58 m) https://aucadastre.fr/bram-11049/rue-montaigne-0157.md ; Rue Arthur Rimbaud (70 m) https://aucadastre.fr/bram-11049/rue-arthur-rimbaud-0014.md ; Rue Paul Eluard (95 m) https://aucadastre.fr/bram-11049/rue-paul-eluard-0170.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bram-11049/rue-rabelais-0190
La commune : https://aucadastre.fr/bram-11049.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/11049_0190