# Permis de construire de Brans (Jura) : 26 autorisations

De 2013 à 2026 : 11 de logement, 10 de locaux, 1 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/03/2026 ; déclaration préalable 0390742600004 ; Pre Fremi ; parcelles ZA 27, ZE 55, ZA 28 ; 2 m² ; terrain 14 079 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 26/01/2026 ; déclaration préalable 0390742600001 ; 56 Rue de la Fontaine ; parcelle ZA 35 ; 1 logement ; terrain 3 160 m² ; autorisé ; BACHELU DAMIEN
- 18/07/2025 ; permis de démolir 0390742500002 ; 14 Rue de la Fontaine ; parcelles AB 30, AB 31 ; terrain 2 493 m² ; autorisé
- 25/04/2025 ; permis de démolir 0390742500001 ; 2 Chemin du Meix ; parcelle AB 214 ; terrain 591 m² ; autorisé
- 06/01/2025 ; déclaration préalable 03907424D0007 ; Rue du Meix ; parcelle ZD 39 ; 18 m² ; terrain 2 550 m² ; autorisé
- 06/12/2024 ; permis d'aménager 03907424D0001 ; Rue de la Manere ; parcelle AB 62 ; terrain 586 m² ; terminé ; COMMUNE DE BRANS
- 02/10/2023 ; déclaration préalable 03907423D0007 ; 4 Rue de la Manere ; parcelles AB 62, AB 63 ; 2 m² ; terrain 735 m² ; terminé ; ALTITUDE FIBRE 39
- 17/03/2023 ; permis de construire 03907422D0004 ; 29 Rue du Moulin ; parcelle ZC 128 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 562 m² ; terminé
- 16/12/2022 ; permis de construire 03907422D0003 ; Route de Montrembert ; parcelle ZH 18 ; 400 m² ; terrain 21 582 m² ; commencé ; EARL DES 2 VALLEES
- 19/08/2022 ; permis de construire 03907422D0002 ; Rue du Moulin ; parcelle ZC 108 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 619 m² ; autorisé
- 14/03/2022 ; permis de construire 03907422D0001 ; parcelles ZL 10, ZL 58, ZL 61 ; 994 m² ; terrain 162 634 m² ; commencé ; EARL DU RUCHERI
- 03/09/2021 ; permis de construire 03907421D0002 ; 1 Rue de la Manere ; parcelles AB 153, AB 55 ; 112 m² ; terrain 1 530 m² ; commencé
- 12/05/2021 ; permis de construire 03907420D0001 ; Au Village ; parcelles AB 182, AB 183, AB 185 ; 1 logement ; terrain 1 403 m² ; terminé
- 30/11/2020 ; permis de construire 03907420D0003 ; Les Vignes ; parcelle ZL 12 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 28 553 m² ; autorisé
- 01/03/2020 ; permis de construire 03907420D0002 ; Les Vignes ; parcelle ZL 12 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 28 553 m² ; commencé
- 23/09/2019 ; permis de construire 03907419D0005 ; Au Village ; parcelles AB 230, AB 250 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 840 m² ; terminé
- 21/07/2019 ; permis de construire 03907419D0003 ; A Gaudin ; parcelle ZL 61 ; 858 m² ; terrain 43 277 m² ; commencé ; EARL DU RUCHERI
- 16/11/2018 ; permis de construire 03907418D0003 ; 27 Rue de la Fontaine ; parcelle ZD 158 ; 505 m² ; terrain 1 732 m² ; terminé
- 03/09/2018 ; permis de construire 03907418D0001 ; Rue du Moulin ; parcelle ZI 35 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 21 302 m² ; autorisé
- 25/09/2017 ; permis de démolir 03907417J0002 ; 30 Rue de la Fontaine ; parcelle AB 12 ; autorisé
- 10/03/2017 ; permis de démolir 03907417J0001 ; 5 Rue du Bois ; parcelle AB 109 ; autorisé
- 27/06/2016 ; permis de construire 03907416J0001 ; 12 Rue de la Fontaine ; parcelles AB 244, AB 247 ; 340 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 27/05/2016 ; permis de construire 03907416J0002 ; 52 Rue de la Fontaine ; parcelle ZA 33 ; 309 m² ; terrain 10 130 m² ; autorisé
- 29/09/2014 ; permis de construire 03907414D0003 ; Mazieres ; parcelle ZI 31 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 2 700 m² ; autorisé
- 04/07/2014 ; permis de construire 03907414D0002 ; 6 Chem du Rucheri ; parcelle ZD 22 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 3 500 m² ; commencé
- 29/11/2013 ; permis de construire 03907413D0005 ; Rue de la Fontaine ; parcelles AB 160, AB 139 ; 1 logement ; terrain 1 552 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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