# Permis de construire de Bransles (Seine-et-Marne) : 9 autorisations

De 2018 à 2026 : 4 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/08/2026 ; permis de construire 0770502600003 ; Chemin d'Exploitation Na  17 - les Monasses ; parcelles ZY 3, ZY 4 ; 681 m² ; terrain 18 950 m² ; autorisé
- 27/04/2026 ; déclaration préalable 0770502600003 ; 1 Rue saint Loup ; parcelle 0A 562 ; terrain 2 775 m² ; autorisé ; MAISON D'EBENISTERIE FARAG
- 22/04/2024 ; permis de construire 0770502400001 ; Mignonville ; parcelle ZX 8 ; 508 m² ; terrain 51 230 m² ; autorisé
- 07/07/2023 ; permis de construire 0770502300001 ; Les Cannivelles ; parcelle ZK 21 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 130 m² ; terminé
- 15/07/2022 ; permis de construire 0770502200002 ; 35 Rue de la Jeandrillonnerie ; parcelles D 1450, D 1452, D 1458 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 16 987 m² ; autorisé
- 30/03/2020 ; permis de construire 0770502000001 ; Prairie de Gros Lot ; parcelle YI 41 ; 100 m² ; terrain 31 000 m² ; autorisé
- 08/11/2018 ; permis de construire 0770501800004 ; 1 Route de Barbigny ; parcelle YA 46 ; 1 logement, 96 m² ; autorisé
- 24/07/2018 ; permis de construire 0770501800002 ; Moulin de Gros ; parcelle D 594 ; 250 m² ; terrain 1 777 m² ; terminé
- 14/02/2018 ; permis de construire 0770501800001 ; 49 Rue de César ; parcelle YA 97 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 980 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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