# Permis de construire de Branville (Calvados) : 37 autorisations

De 2014 à 2026 : 32 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/01/2026 ; permis de construire 0140932500004 ; Route de Danestal (r.d. Na 281) ; parcelle 0B 198 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 169 m² ; autorisé
- 18/04/2024 ; déclaration préalable 01409324U0004 ; 33 Impasse Sorel ; parcelle A 192 ; 8 m² ; terrain 520 m² ; autorisé
- 24/04/2023 ; permis de construire 01409322P0007 ; 181 Chemin du Coudray ; parcelle A 399 ; 1 logement ; terrain 1 490 m² ; autorisé ; SCI CHABANNE & CO
- 29/01/2023 ; déclaration préalable 01409322U0004 ; Route de Danestal ; parcelle B 310 ; 1 m² ; autorisé ; SM DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CALVADOS DIT SDEC ENERGIE
- 21/06/2022 ; permis de construire 01409322P0002 ; 400 Impasse de la Bruyere ; parcelle A 334 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 051 m² ; terminé
- 14/03/2022 ; permis de construire 01409321R0003 ; La Grande Campagne ; parcelles A 1, A 10, A 11 ; 627 m² ; terrain 409 806 m² ; autorisé ; SCEA HARAS DE COLLEVILLE
- 25/02/2021 ; permis de construire 01409320R0011 ; Route de Vauville ; parcelles A 206, A 318, A 71 ; 1 296 m² ; terrain 188 650 m² ; autorisé
- 04/02/2021 ; permis de construire 01409320P0013 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelle A 372 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 683 m² ; terminé
- 23/12/2020 ; permis de construire 01409320P0008 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelle A 381 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 23/12/2020 ; permis de construire 01409320P0009 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelle A 374 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 635 m² ; commencé
- 22/10/2020 ; permis de construire 01409320P0007 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelle A 387 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 845 m² ; terminé
- 24/09/2020 ; permis de construire 01409320P0005 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelles A 384, A 391 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 183 m² ; terminé
- 17/09/2020 ; permis de construire 01409320P0006 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelles A 386, A 389 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 190 m² ; terminé
- 14/05/2020 ; permis de construire 01409320P0001 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelles A 383, A 392 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 104 m² ; commencé
- 14/05/2020 ; permis de construire 01409320P0003 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelles A 382, A 393 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 191 m² ; commencé
- 14/05/2020 ; permis de construire 01409320P0004 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelles A 385, A 390 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 286 m² ; terminé
- 16/01/2020 ; permis de construire 01409319P0008 ; Lotissement les Quatre Ac ; parcelles A 328, A 363, A 364 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 17 672 m² ; terminé
- 11/07/2019 ; permis de construire 01409319P0007 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelles A 242, A 328, A 329 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 40 357 m² ; terminé
- 27/05/2019 ; permis de construire 01409319P0005 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelle A 364 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 689 m² ; terminé
- 13/05/2019 ; permis de construire 01409319P0006 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelles A 243, A 328, A 329 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 40 923 m² ; terminé
- 02/05/2019 ; permis de construire 01409318P0002 ; Le Bourg ; parcelles A 242, A 328, A 329 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 40 357 m² ; commencé
- 25/04/2019 ; permis de construire 01409319P0003 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelles A 242, A 328, A 329 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 40 357 m² ; terminé
- 18/04/2019 ; permis de construire 01409319P0002 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelles A 242, A 328, A 329 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 40 357 m² ; autorisé
- 21/03/2019 ; permis de construire 01409318P0004 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelles A 242, A 328, A 329 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 40 357 m² ; annulé
- 21/03/2019 ; permis de construire 01409318P0005 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelle A 329 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 39 627 m² ; autorisé
- 16/03/2019 ; permis de construire 01409318P0003 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelle A 329 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 39 627 m² ; autorisé
- 24/01/2019 ; permis de construire 01409318P0001 ; Lotissement les Quatre Acr ; parcelles A 242, A 328, A 329 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 40 357 m² ; terminé
- 19/02/2018 ; permis de démolir 01409318V0001 ; Route de Lisieux ; parcelles A 273, A 274 ; terrain 3 024 m² ; autorisé ; CALVADOS HABITAT
- 05/03/2016 ; permis de construire 01409315P0004 ; Rte D Annebault ; parcelles OB 58, OB 59, OB 179 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 603 m² ; autorisé
- 09/11/2015 ; permis de construire 01409315P0003 ; Le Bourg ; parcelle B 29 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 240 m² ; commencé
- 28/04/2015 ; permis de construire 01409315P0001 ; La Mare aux Poids ; parcelle 0A 342 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 6 826 m² ; commencé
- 10/10/2014 ; permis de construire 01409314P0008 ; Vc N  115 ; parcelle 0A 341 ; 1 logement, 290 m² ; terrain 6 841 m² ; commencé
- 03/09/2014 ; permis de construire 01409314P0007 ; La Mare aux Poids ; parcelle 0A 340 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 6 837 m² ; commencé
- 26/08/2014 ; permis de construire 01409314P0005 ; La Mare aux Poids ; parcelle 0A 343 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 6 184 m² ; autorisé ; SARL ACCER
- 26/08/2014 ; permis de construire 01409314P0006 ; La Mare aux Poids ; parcelle 0A 342 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 6 826 m² ; annulé ; SARL ACCER
- 28/07/2014 ; permis de construire 01409314P0003 ; Vc 11 ; parcelle 0A 341 ; 1 logement, 290 m² ; terrain 6 841 m² ; autorisé
- 30/03/2014 ; permis de construire 01409314P0001 ; La  Moinerie ; parcelles 0A 70, 0A 69 ; 1 logement, 249 m² ; terrain 47 419 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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