# Rue des Patchoulis, 97412 Bras-Panon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : -20.98994, 55.67871 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97402_0446.

## La parcelle

- Parcelle : AH 1044
- Contenance : 164 m²
- Identifiant : 97402000AH1044
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 4,6 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 54,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,2 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 22° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 632 kWh par an, pour 1 956 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, périphérie de « l'hypercentre » jusqu'au littoral. il s'agit d'un tissu urbain aéré de densité moyenne, du PLU Bras-Panon, en vigueur depuis le 28/09/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Règles d'implantation des constructions

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 17 arrêtés sur la commune, le dernier : Chocs Mécaniques liés à l'action des Vagues, 22/01/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire publique Narassiguin (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle publique Centre (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 74, dont OH MY BREAD (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/789051497) ; SNC LORICK 19 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/532643087) ; JPK MECANIQUE (JPK MECANIQUE) (JPK) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/932429004) ; TMG (TRAVAUX MENUISERIES GENERALE ) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/934323387) ; SNC LES LILAS 70 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/510889199) ; SAS T.P.C.R (TRAVAUX PUBLICS CONSTRUCTION RENOVATION) (SAS T.P.C.R) (SAS T.P.C.R) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/898064209)
- Voies voisines : Rue de la Giroday (37 m) https://aucadastre.fr/bras-panon-97402/rue-de-la-giroday-0240.md ; Rue des Ylangs Ylangs (49 m) https://aucadastre.fr/bras-panon-97402/rue-des-ylangs-ylangs-0522.md ; Lotissement les Vetyvers (69 m) https://aucadastre.fr/bras-panon-97402/lotissement-les-vetyvers-A146.md ; Lotissement les Vetyvers (69 m) https://aucadastre.fr/bras-panon-97402/lotissement-les-vetyvers-a146.md ; Rue des Geraniums (92 m) https://aucadastre.fr/bras-panon-97402/rue-des-geraniums-0230.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bras-panon-97402/rue-des-patchoulis-0446
La commune : https://aucadastre.fr/bras-panon-97402.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97402_0446