# Permis de construire de Brassac (Tarn-et-Garonne) : 13 autorisations

De 2014 à 2025 : 3 de logement, 7 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/09/2025 ; permis d'aménager 0820242500001 ; Rte de Pountet ; parcelles 0C 798, 0C 779, 0C 781 ; autorisé ; COMMUNE DE BRASSAC
- 14/11/2024 ; déclaration préalable 08202424P0005 ; Rouzet ; parcelle 0B 89 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 28/10/2024 ; permis de construire 08202424P0005 ; 2880 Rte du Quercy Vert ; parcelle 0C 169 ; 1 logement ; terrain 359 m² ; commencé
- 21/12/2023 ; permis de démolir 08202423P0001 ; 145 Chem du Cauge ; parcelles 0F 32, 0F 318, 0F 681 ; autorisé
- 14/01/2022 ; permis de construire 08202421P0001 ; 1290 Chem du Rouch Haut ; parcelles 0E 346, 0E 369, 0E 575 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 11 329 m² ; terminé
- 17/08/2020 ; permis de construire 08202419P0002 ; Cvc2 ; parcelles 0D 284, 0D 285 ; 350 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé
- 27/08/2019 ; déclaration préalable 08202419P0001 ; Lapeze Est ; parcelle 0D 519 ; 12 m² ; terrain 4 158 m² ; autorisé ; ALTITUDE INFRASTRUCTURE CONSTRUCTION
- 03/06/2017 ; permis de construire 08202417P0002 ; Chem des Vignes ; parcelles 0A 915, 0A 912, 0A 917 ; 1 logement ; terrain 2 301 m² ; commencé
- 15/09/2016 ; permis de construire 08202416P0005 ; La Rivierette ; parcelles 0D 623, 0D 622, 0D 621 ; 7 470 m² ; terrain 19 642 m² ; terminé
- 14/09/2015 ; permis de construire 08202415P0003 ; Canazilles ; parcelle 0A 874 ; 34 m² ; terrain 8 042 m² ; commencé ; ASSOCIATION JARDIN DE COCAGNE DE BRASSAC EN QUERCY
- 17/08/2015 ; permis de construire 08202415P0002 ; Combillou ; parcelles 0E 55, 0E 54, 0E 53 ; 432 m² ; terrain 9 397 m² ; autorisé
- 05/06/2014 ; permis d'aménager 08202413P0001 ; Combe du Cauge ; parcelles 0F 35, 0F 36, 0F 37 ; 48 m² ; terminé
- 05/06/2014 ; permis d'aménager 08202413P0001 ; Combe du Cauge ; parcelles 0F 35, 0F 36, 0F 37 ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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