# Permis de construire de Braux (Côte-d'Or) : 12 autorisations

De 2013 à 2025 : 7 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/02/2025 ; permis de construire 02110124M0001 ; Rue du Bas ; parcelles A 773, A 773 ; 1 logement, 147 m² ; autorisé
- 25/09/2023 ; permis de construire 02110123M0001 ; 19 Rue du Bas ; parcelle A 774 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 501 m² ; terminé
- 06/05/2022 ; permis de construire 02110121M0003 ; Rue du Haut ; parcelles A 491, A 490, A 489 ; 1 logement ; terrain 1 421 m² ; commencé
- 14/02/2022 ; permis de construire 02110121M0004 ; Rue de Braux ; parcelle ZM 30 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 374 m² ; terminé
- 14/11/2021 ; permis de construire 02110121M0002 ; Rte Departementale 970 ; parcelle ZE 50 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 2 325 m² ; annulé
- 19/06/2020 ; déclaration préalable 02110120M0004 ; Rte de Brianny ; parcelle ZL 12 ; 100 m² ; autorisé
- 16/07/2019 ; permis de construire 02110119M0001 ; Rue du Haut ; parcelles A 499, A 502, A 500 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 1 328 m² ; commencé
- 09/12/2017 ; permis de construire 02110117M0002 ; La Croisee ; parcelles ZB 28, ZB 34, A 89 ; 389 m² ; terrain 71 919 m² ; autorisé
- 22/05/2017 ; permis de construire 02110117M0001 ; Maison Bourdon ; parcelle ZI 62 ; 1 090 m² ; terrain 18 140 m² ; autorisé
- 28/05/2015 ; permis de construire 02110115M0001 ; La Crois E ; parcelles ZB 5, A 674 ; 102 m² ; terrain 179 585 m² ; commencé ; DUBREUIL
- 28/03/2013 ; déclaration préalable 02110113M0001 ; Hameau de la Croisee ; parcelle A 674 ; 19 m² ; autorisé ; DUBREUIL
- 03/03/2013 ; permis de construire 02110112M0003 ; Rue du Bas ; parcelles A 729, A 730 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 855 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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