# Permis de construire de Bray-Saint-Aignan (Loiret) : 129 autorisations De 2013 à 2026 : 95 de logement, 26 de locaux, 3 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 55 autorisations et 44 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 11/05/2026 ; permis de démolir 0450512600001 ; 9 Rue de la Foret ; parcelle ZC 169 ; terrain 1 676 m² ; autorisé - 20/03/2026 ; permis de construire 0450512500007 ; 975 Route de Bellegarde ; parcelles ZC 180, ZC 215, ZC 216 ; 1 514 m² ; terrain 40 516 m² ; commencé ; SCI BRAY - 01/12/2025 ; permis de construire 0450512500008 ; 15 Lotissement les Genets ; parcelle ZB 181 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 655 m² ; commencé - 21/11/2025 ; permis de construire 0450512500009 ; Rue de Monteau ; parcelles C 1533, C 1534, C 1536 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 768 m² ; commencé - 22/10/2025 ; permis de construire 0450512500006 ; 2 Rue saint Jacques ; parcelles B 1596, B 1598, B 363 ; 857 m² ; terrain 3 756 m² ; commencé ; COMMUNE DE BRAY-SAINT AIGNAN - 09/07/2025 ; permis de construire 0450512500002 ; 120 Rue de la Cornetterie ; parcelle B 1557 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 2 100 m² ; autorisé - 19/05/2025 ; permis de construire 0450512500003 ; 14 Bi Rue de la Foret ; parcelle ZC 182 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 1 207 m² ; commencé - 05/05/2025 ; permis de construire 04505123V0018 ; parcelles B 1104, B 1105, B 1106 ; 236 m² ; terrain 330 678 m² ; autorisé ; BRAY ENERGIES - 05/05/2025 ; permis de construire 04505123V0019 ; Bois au Coeur ; parcelle ZK 47 ; 161 m² ; terrain 337 430 m² ; autorisé ; BRAY ENERGIES - 11/04/2025 ; permis de construire 0450512500001 ; 10 Route de Boisselle ; parcelles ZB 149, ZB 195 ; 10 m² ; terrain 24 086 m² ; autorisé - 06/03/2025 ; permis de construire 04505124V0015 ; 525 Route d'Orleans ; parcelles B 1534, B 1536 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 918 m² ; autorisé - 19/11/2024 ; permis de construire 04505124V0012 ; 12 Rue des Genets ; parcelles ZB 172, ZB 192, ZB 193 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 468 m² ; autorisé - 18/10/2024 ; permis de construire 04505124V0013 ; 23 Rue des Genets - Lot 7 ; parcelle ZB 185 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 786 m² ; autorisé - 25/06/2024 ; permis de construire 04505124V0005 ; 550 Rue de Chateaubriand ; parcelles ZH 118, ZH 210, ZH 211 ; 5 m² ; terrain 106 210 m² ; autorisé ; EARL BUISSON GENOIS - 23/05/2024 ; déclaration préalable 04505124V0014 ; 490 Rte de la Motte ; parcelle ZA 77 ; 8 m² ; terrain 100 320 m² ; autorisé ; ENEDIS - 04/05/2024 ; permis de construire 04505123V0023 ; 24 Chemin du Sentier A l'Ane ; parcelles ZA 398, ZA 399 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 5 114 m² ; commencé - 01/04/2024 ; déclaration préalable 04505124V0004 ; Voie Communale N 4 ; parcelle ZK 101 ; 8 m² ; terrain 6 883 m² ; autorisé ; ENEDIS - 04/01/2024 ; déclaration préalable 04505123V0037 ; 11 Rue du Val ; parcelle C 1411 ; 3 logements ; terrain 521 m² ; autorisé - 01/12/2023 ; permis de construire 04505123V0020 ; 150 Rue de la Cornetterie ; parcelles B 1593, B 1594 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 435 m² ; autorisé - 23/11/2023 ; permis de construire 04505123V0010 ; 3 Lot des Monteaux ; parcelle C 1425 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 945 m² ; autorisé - 25/10/2023 ; permis de construire 04505123V0021 ; 14 Bi Rue de la Foret ; parcelle ZC 182 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 207 m² ; annulé - 02/10/2023 ; permis de construire 04505123V0011 ; 750 Route des Bordes ; parcelle B 1581 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 1 866 m² ; commencé - 02/09/2023 ; permis de construire 04505123V0012 ; 490 Route de la Motte ; parcelle ZA 77 ; 1 m² ; terrain 100 320 m² ; autorisé ; EARL GRANDJEAN - 09/08/2023 ; permis de construire 04505123V0008 ; 300 Route de Menneroy ; parcelle ZK 101 ; 252 m² ; terrain 6 883 m² ; terminé ; GAEC DE LA BATE - 13/07/2023 ; déclaration préalable 04505123V0008 ; 24 Rue des Genets ; parcelle ZB 165 ; 16 m² ; terrain 753 m² ; autorisé - 06/07/2023 ; permis de construire 04505123V0013 ; Rue des Jardins du Couloui ; parcelle ZC 316 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 764 m² ; terminé - 13/06/2023 ; permis de construire 04505123V0002 ; Lot 3 Lotissement les Genets ; parcelle ZB 162 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 607 m² ; terminé - 24/04/2023 ; permis de construire 04505123V0003 ; 14 Bi Rue de la Foret ; parcelle ZC 182 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 207 m² ; commencé - 03/04/2023 ; permis de construire 04505123V0001 ; 7 Rue du Pont ; parcelles B 1568, B 1570 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 297 m² ; commencé - 16/01/2023 ; permis de construire 04505122V0020 ; Lot 1 Lotissement des Genets ; parcelle ZB 191 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 721 m² ; commencé - 05/01/2023 ; permis de construire 04505122V0013 ; Lot Rue des Genets ; parcelle ZB 163 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 584 m² ; commencé - 23/12/2022 ; permis de construire 04505120V0021 ; 525 Route d'Orleans ; parcelle B 448 ; 3 logements, 146 m² ; terrain 918 m² ; annulé - 19/12/2022 ; permis de construire 04505122V0014 ; 16 Rue des Genets ; parcelle C 190 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 702 m² ; annulé - 14/12/2022 ; permis de démolir 04505122V0001 ; Le Bourg - le Petit Couven ; parcelle ZA 140 ; terrain 590 m² ; autorisé ; SCI DE VERDET - 06/12/2022 ; permis de construire 04505122V0019 ; 2 Clos de la Huppe Fasciee ; parcelle B 1574 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 620 m² ; commencé - 02/11/2022 ; permis de construire 04505122V0016 ; 29 Rue des Genets ; parcelles ZB 160, ZB 170 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 609 m² ; autorisé - 26/10/2022 ; permis de construire 04505122V0009 ; 49 Route de Bray en Val ; parcelles ZA 251, ZA 276, ZA 326 ; 1 logement ; terrain 1 560 m² ; autorisé - 21/10/2022 ; permis de construire 04505122V0010 ; Rue des Genets ; parcelle ZB 186 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 662 m² ; annulé - 12/09/2022 ; permis de construire 04505122V0007 ; Za de la Grande Chappe ; parcelles ZH 225, ZH 229, ZH 232 ; 119 m² ; terrain 82 352 m² ; autorisé - 05/08/2022 ; permis de construire 04505122V0005 ; 140 Rue de la Cornetterie ; parcelle B 1592 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 419 m² ; autorisé - 22/06/2022 ; permis de construire 04505122V0002 ; 24 Sentier du Chemin de l'Ane ; parcelle ZA 22 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 7 170 m² ; annulé - 08/06/2022 ; permis de construire 04505122V0003 ; Le Clos de la Huppe Fascie ; parcelle B 1578 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 599 m² ; commencé - 08/06/2022 ; permis de construire 04505122V0004 ; 175 Rue des Acacias ; parcelle C 1266 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 24 743 m² ; annulé - 30/05/2022 ; permis de construire 04505121V0026 ; Lotissement les Grandes V ; parcelle ZB 161 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 636 m² ; commencé - 12/05/2022 ; permis de construire 04505122V0001 ; 105 Rue des Cloutils ; parcelles A 368, A 818, B 145 ; 186 m² ; terrain 19 354 m² ; autorisé - 13/04/2022 ; permis de construire 04505121V0020 ; Lotissement Ricotaine Lo ; parcelle ZC 359 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 725 m² ; terminé - 02/04/2022 ; permis de construire 04505121V0023 ; Lotissement Ricotaine ; parcelle ZC 353 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 891 m² ; autorisé - 30/03/2022 ; permis de construire 04505121V0025 ; 26 Rue du Val ; parcelle B 1254 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 401 m² ; commencé - 28/03/2022 ; permis de construire 04505121V0024 ; Sentier du Chemin de l'Ane ; parcelle ZA 22 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 7 170 m² ; autorisé - 03/03/2022 ; permis de construire 04505121V0015 ; 13 Rue des Genets ; parcelle ZB 180 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 695 m² ; autorisé - 03/03/2022 ; permis de construire 04505121V0019 ; 11 Rue des Genets ; parcelle ZB 179 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 679 m² ; commencé - 04/02/2022 ; permis de construire 04505121V0022 ; 17 Rue des Genets ; parcelle ZB 182 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 843 m² ; autorisé - 05/01/2022 ; permis de construire 04505121V0012 ; Le Clos de la Huppe Fascie ; parcelle B 1578 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 599 m² ; annulé - 05/01/2022 ; permis de construire 04505121V0018 ; 770 Petite Route des Bordes ; parcelle B 1579 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 527 m² ; terminé - 03/01/2022 ; permis de construire 04505121V0021 ; 18 Rue des Genets ; parcelles ZB 171, ZB 189 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 276 m² ; commencé - 31/12/2021 ; permis de construire 04505121V0017 ; 5 Clos de la Huppe Fasciee ; parcelle B 1577 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 570 m² ; autorisé - 16/11/2021 ; permis de construire 04505121V0016 ; 20 Rue des Jardins du Couloui ; parcelles ZL 235, ZL 237 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 040 m² ; terminé - 12/10/2021 ; permis de construire 04505121V0014 ; 5 Chemin du Haut de Ricotain ; parcelle ZC 354 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 914 m² ; autorisé - 04/10/2021 ; permis de démolir 04505121V0001 ; 93 Route de Bray en Val ; parcelle ZA 38 ; terrain 6 240 m² ; autorisé - 21/06/2021 ; permis de construire 04505121V0004 ; 26 Rue des Genets ; parcelle ZB 166 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 740 m² ; commencé - 07/06/2021 ; permis de construire 04505121V0002 ; 220 Route de Panfoux ; parcelle ZC 371 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 2 544 m² ; commencé - 15/05/2021 ; permis de construire 04505121V0003 ; 22 Rue des Jardins du Couloui ; parcelles ZL 236, ZL 238 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé - 02/04/2021 ; permis de construire 04505120V0019 ; 24 Rue des Genets ; parcelle ZB 165 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 753 m² ; autorisé - 26/03/2021 ; permis de construire 04505120V0017 ; 21 Rue des Genets ; parcelle ZB 184 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 015 m² ; commencé - 26/03/2021 ; permis de construire 04505120V0018 ; 28 Rue des Genets ; parcelle ZB 167 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 720 m² ; commencé - 08/03/2021 ; permis de construire 04505120V0014 ; Rd 952 - saint Aignan des ; parcelles B 319, B 359, B 80 ; 147 m² ; terrain 42 743 m² ; autorisé - 05/02/2021 ; permis de construire 04505120V0016 ; 8 Ter Rue des Monteaux ; parcelle C 1102 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 927 m² ; autorisé - 09/12/2020 ; permis de construire 04505120V0013 ; 490 Route de la Motte ; parcelle ZA 77 ; 706 m² ; terrain 100 320 m² ; terminé ; EARL GRANDJEAN - 05/12/2020 ; permis de construire 04505120V0010 ; 16 Rue du Val ; parcelles B 1272, B 1447, B 1450 ; 43 m² ; terrain 896 m² ; commencé - 06/08/2020 ; permis de construire 04505120V0001 ; 11 Chemin des Hauts Ouest ; parcelles ZA 365, ZA 366, ZA 367 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 4 552 m² ; autorisé - 29/07/2020 ; permis de construire 04505120V0004 ; 22 Rue des Genets / Lot N_5 ; parcelle ZB 141 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 752 m² ; commencé - 20/05/2020 ; permis de démolir 04505120V0001 ; 179 Route de Bray en Val ; parcelle ZB 37 ; terrain 5 570 m² ; autorisé - 15/05/2020 ; permis de construire 04505120V0002 ; 515 Route d'Orleans ; parcelles B 1535, B 1537, B 1540 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 174 m² ; commencé - 27/03/2020 ; permis de construire 04505119V0012 ; Rd N_ 952 ; parcelles B 319, B 359, B 80 ; 595 m² ; terrain 42 743 m² ; terminé - 14/03/2020 ; permis de construire 04505119V0016 ; 6 Chemin du Haut de Ricotain ; parcelle ZC 355 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 018 m² ; commencé - 04/12/2019 ; déclaration préalable 0450511900024 ; Ld les Grandes Vallees ; parcelle ZB 111 ; 8 m² ; terrain 3 422 m² ; autorisé ; ENEDIS - 05/10/2019 ; permis de construire 04505119V0014 ; 1 Chemin du Haut de Ricotain ; parcelle ZC 358 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 737 m² ; terminé - 09/09/2019 ; permis de construire 04505119V0008 ; 1380 Rue de Chateaubriand ; parcelle ZH 283 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 580 m² ; terminé - 19/08/2019 ; permis de construire 04505119V0003 ; Les Hauts de Ricotaine ; parcelle ZC 356B ; 1 logement, 89 m² ; terrain 990 m² ; terminé - 12/08/2019 ; permis de construire 04505119V0011 ; 300 Route du Menneroy ; parcelle ZK 15 ; 243 m² ; terrain 52 970 m² ; autorisé ; GAEC DE LA BATE - 12/07/2019 ; permis de construire 04505119V0005 ; Le Haut de Ricotaine ; parcelle ZC 352 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 756 m² ; commencé - 16/04/2019 ; permis d'aménager 04505119V0002 ; Les Grandes Vallees ; parcelles ZB 141, ZB 151, ZB 153 ; terrain 11 541 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BRAY-SAINT AIGNAN - 16/04/2019 ; permis d'aménager 04505119V0001 ; Les Grandes Vallees ; parcelles ZB 150, ZB 152 ; autorisé - 25/02/2019 ; permis de construire 04505118V0019 ; Rue des Acacias ; parcelle C 1098 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 846 m² ; commencé - 20/11/2018 ; permis de construire 04505118V0013 ; Haut de Ricotaine - Lotiss ; parcelle ZC 352 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 756 m² ; annulé - 02/10/2018 ; permis de construire 04505118V0008 ; 967 Route d'Orleans ; parcelles B 1474, B 1475 ; 35 m² ; terrain 732 m² ; terminé - 27/09/2018 ; permis de construire 04505118V0010 ; 545 Route d'Orleans ; parcelles B 1530, B 1532, B 1533 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 3 295 m² ; commencé - 09/08/2018 ; permis de construire 04505118V0011 ; 300 Route du Menneroy ; parcelles ZK 58, ZK 97 ; 225 m² ; terrain 3 868 m² ; annulé - 03/04/2018 ; permis de construire 04505117V0016 ; 2 Chemin du Haut de Ricotain ; parcelle ZC 351 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 708 m² ; commencé - 30/03/2018 ; permis de construire 04505118V0001 ; Route Departementale N_ 95 ; parcelles B 319, B 359, B 80 ; 125 m² ; terrain 28 605 m² ; autorisé - 09/03/2018 ; permis de construire 04505118V0003 ; 13 Bi Rue des Monteaux ; parcelle C 1507 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 004 m² ; autorisé - 16/01/2018 ; permis de construire 04505117V0015 ; 105 Rue des Coutils ; parcelle ZC 362 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 1 030 m² ; terminé - 16/10/2017 ; permis de construire 04505117V0013 ; 105 Rue des Cloutils ; parcelle ZC 361 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 942 m² ; terminé - 10/10/2017 ; permis de construire 04505117V0010 ; 580 Route d'Orleans ; parcelle ZC 223 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 2 274 m² ; autorisé - 12/09/2017 ; permis de construire 04505117V0009 ; 300 Petite Route des Bordes ; parcelles B 1515, B 18 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 5 361 m² ; terminé - 16/05/2017 ; permis de construire 04505117V0005 ; 115 Chemin de Coutelant ; parcelle D 345 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 9 290 m² ; commencé - 13/04/2017 ; permis de construire 04505117V0001 ; Route de Bray en Val ; parcelles ZA 141, ZA 142, ZA 143 ; 10 m² ; terrain 19 931 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BRAY-SAINT AIGNAN - 11/04/2017 ; permis de construire 04505117V0002 ; Le Haut de Ricotaine ; parcelle ZC 248 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 9 705 m² ; terminé - 10/02/2017 ; permis de construire 04505116V0012 ; Rue des Jardins du Couloui ; parcelles B 1550, B 1551, B 1552 ; 1 logement, 145 m² ; terminé - 23/09/2016 ; permis de construire 04505116V0005 ; Route de Bellegarde ; parcelle D 797 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 907 m² ; commencé - 18/08/2016 ; permis de construire 04505116V0006 ; Residence les Quatres Vent ; parcelle ZC 322 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 916 m² ; terminé - 01/08/2016 ; permis d'aménager 04505115V0001 ; Le Haut de la Ricotaine ; parcelle ZC 248 ; terrain 9 705 m² ; terminé - 09/07/2016 ; permis de construire 04505116V0003 ; Rue de la Foret ; parcelle ZD 134 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 645 m² ; commencé - 28/04/2016 ; permis de construire 04505116V0001 ; Rue des Monteaux ; parcelles C 1483, C 1484, C 1487 ; 1 logement, 292 m² ; terrain 5 097 m² ; autorisé - 22/03/2016 ; permis de démolir 04505116V0001 ; 140 Rue de Chateaubriand ; parcelles A 263, A 665 ; terrain 1 580 m² ; autorisé - 03/03/2016 ; permis de construire 04505115V0012 ; Rue des Monteaux ; parcelle C 1208 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 2 234 m² ; terminé - 23/02/2016 ; permis de construire 04505115V0011 ; 175 Rue de Moque Besace ; parcelles B 820, B 823 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 3 428 m² ; commencé - 22/01/2016 ; permis de construire 04505115V0010 ; 8 Rue des Jardins du Couloui ; parcelles ZL 1, ZL 2, ZL 3 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 2 280 m² ; terminé - 14/01/2016 ; déclaration préalable 0450511500024 ; Ld Clos du Cabaret ; parcelle B 1283 ; 9 m² ; terrain 926 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 14/01/2016 ; déclaration préalable 0450511500027 ; Ld le Bourg ; parcelle B 354 ; 6 m² ; terrain 702 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 24/12/2015 ; permis de construire 04505115V0008 ; Clos du Cabaret ; parcelles B 1529, B 1531 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 152 m² ; terminé - 23/11/2015 ; permis de construire 04505115V0009 ; 2115 Route d'Orleans ; parcelle C 1489 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 972 m² ; terminé - 30/09/2015 ; permis de construire 04505115V0005 ; Petite Route des Bordes ; parcelle B 1490 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 2 213 m² ; terminé - 16/07/2015 ; permis de construire 04505115V0004 ; 63 Bi Rue des Jardins du Couloui ; parcelle ZL 227 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 158 m² ; terminé - 19/01/2015 ; permis de construire 04505114V0012 ; Rue des Jardins du Couloui ; parcelle ZL 17 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 6 970 m² ; terminé - 24/12/2014 ; permis de construire 04505114V0013 ; 75 Rue de Châteaubriand ; parcelle ZH 275 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 4 248 m² ; terminé - 22/12/2014 ; permis de construire 04505114V0010 ; Lot Na 4 de la Résidence de ; parcelle ZC 318 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 2 049 m² ; commencé - 27/03/2014 ; permis de construire 04505114V0001 ; 420 Rue de Chateaubriand ; parcelles ZH 109, ZH 89, ZH 90 ; 1 logement ; terrain 45 550 m² ; autorisé - 13/03/2014 ; permis de construire 04505113V0008 ; Rue des Acacias ; parcelle C 1477 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 022 m² ; commencé - 07/03/2014 ; permis de construire 04505113V0010 ; 21 Rue de la Forêt ; parcelles ZC 341, ZC 342, ZC 343 ; 3 m² ; terrain 2 240 m² ; terminé ; COMMUNE DE BRAY EN VAL - 19/12/2013 ; permis de construire 04505113V0005 ; 4 Rue du Pont ; parcelles B 1510, B 1511 ; 1 logement ; terrain 659 m² ; commencé - 22/10/2013 ; permis de construire 04505113V0009 ; 560 Rte de Chateaubriand ; parcelle ZH 211 ; 1 logement ; terrain 1 942 m² ; autorisé - 13/08/2013 ; permis de construire 04505113V0006 ; 1120 Route d'Orléans ; parcelles ZC 328, ZC 331 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 273 m² ; commencé - 17/06/2013 ; permis de construire 04505113V0004 ; Rue des Jardins du Couloui ; parcelle ZC 321 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 791 m² ; commencé - 11/06/2013 ; permis de construire 04505113V0002 ; Petite Rte des Bordes ; parcelle B 1459 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 205 m² ; commencé - 30/05/2013 ; permis de construire 04505112V0036 ; 1380 Rue de Chateaubriand ; parcelle ZH 283 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 580 m² ; annulé - 11/03/2013 ; permis de construire 04505112V0037 ; Rue des Jardins du Couloui ; parcelle ZC 319 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé - 05/02/2013 ; permis de construire 04505112V0033 ; Rue des Jardins du Couloui ; parcelles B 1155, ZL 208 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 3 422 m² ; autorisé - 05/02/2013 ; permis de construire 04505112V0034 ; 12 Rue des Jardins du Couloui ; parcelle ZL 224 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 035 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/bray-saint-aignan-45051/permis La commune : https://aucadastre.fr/bray-saint-aignan-45051.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/45051/permits