# Permis de construire de Bréançon (Val-d'Oise) : 16 autorisations

De 2013 à 2026 : 14 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/06/2026 ; déclaration préalable 09510226B0004 ; 2 Rue de la Gleurie ; parcelles AD 337, AD 340, AD 342 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 1 228 m² ; autorisé
- 12/09/2024 ; permis de construire 09510224B0001 ; 7 Rue de l'Eglise ; parcelles AB 72, AB 72 ; 1 logement ; terrain 1 726 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BREANCON
- 12/09/2024 ; permis de construire 09510224B0001 ; 7 Rue de l'Eglise ; parcelles AB 72, AB 72 ; terrain 863 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BREANCON
- 25/10/2023 ; permis de construire 09510223B0001 ; 5 Rue du Moulin ; parcelle AB 241 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 147 m² ; terminé
- 17/09/2021 ; déclaration préalable 09510221B0008 ; 4 Rue du Moulin ; parcelle AB 105 ; 2 logements ; terrain 546 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BREANCON
- 23/07/2020 ; permis de construire 09510220B0001 ; 2 Rue de la Gleurie ; parcelle AD 175 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 175 m² ; commencé
- 26/08/2019 ; permis de construire 09510219B0002 ; Rue du Presbytere ; parcelle AB 40 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 900 m² ; autorisé
- 09/06/2017 ; permis de construire 09510217B0001 ; 11 Te Rue de la Gleurie ; parcelle AD 266 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 770 m² ; commencé
- 28/10/2016 ; permis de construire 09510216B0001 ; 1 Rue de Sausseron ; parcelles ZD 206, ZD 209 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 485 m² ; commencé
- 18/05/2016 ; permis de construire 09510215B0003 ; 1 Rue de la Chapelle ; parcelles AD 232, AD 30, AD 31 ; 12 logements, 515 m² ; terrain 16 963 m² ; terminé ; PAPIBE
- 25/07/2015 ; permis de construire 09510215B0002 ; 11 Bi Rue de la Gleurie ; parcelles AD 181, AD 181 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 09/05/2015 ; permis de construire 09510215B0001 ; 8 Rue de la Gleurie ; parcelle AD 181 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 770 m² ; autorisé
- 15/09/2014 ; permis de construire 09510214B0001 ; 12 Rue du Val ; parcelle AB 145 ; 1 logement, 258 m² ; terrain 1 115 m² ; autorisé
- 07/02/2014 ; permis de construire 09510213B0005 ; Rue du Moulin ; parcelle AB 241 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 2 147 m² ; annulé
- 27/12/2013 ; permis de construire 09510213B0004 ; 3 Rue de la Chapelle ; parcelles AD 30, AD 31, AD 232 ; 12 logements ; terrain 16 986 m² ; autorisé
- 27/12/2013 ; permis de construire 09510213B0004 ; 3 Rue de la Chapelle ; parcelles AD 30, AD 31, AD 232 ; terrain 16 986 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/breancon-95102/permis
La commune : https://aucadastre.fr/breancon-95102.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/95102/permits