# Permis de construire de Brebotte (Territoire de Belfort) : 24 autorisations

De 2013 à 2025 : 13 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/06/2025 ; permis de démolir 09001825C0001 ; 7 Rue de l'Ecrevisse ; parcelle ZC 142 ; terrain 2 681 m² ; autorisé
- 23/05/2025 ; permis de construire 09001825C0001 ; Rue du Combal ; parcelle ZA 16 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 19/01/2023 ; permis de construire 09001822C0005 ; Rue du Chene ; parcelle ZA 98 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 919 m² ; commencé
- 27/07/2022 ; permis de construire 09001822C0002 ; 1bis Rie de la Fontaine ; parcelle 0Z 74 ; 1 000 m² ; terrain 46 990 m² ; terminé
- 19/05/2022 ; permis de construire 09001822C0001 ; 18 Rue de l'Ecrevisse ; parcelles ZC 223, ZC 224 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 606 m² ; terminé
- 15/02/2022 ; permis de construire 09001821C0002 ; Chemin des Chenes ; parcelle ZA 60 ; 1 logement, 130 m² ; terminé
- 28/08/2020 ; permis de construire 09001820C0002 ; Chemin du Chene ; parcelle ZA 98 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 919 m² ; annulé
- 02/07/2020 ; permis de démolir 09001820C0002 ; 14 Rue du Combal ; parcelle ZA 86 ; terrain 1 004 m² ; terminé
- 21/02/2020 ; permis de démolir 09001820C0001 ; 12 Rue du Combal ; parcelle ZA 86 ; terrain 1 004 m² ; autorisé
- 22/10/2019 ; permis de construire 09001819C0002 ; 5bis Rue des Hauts Poiriers ; parcelles ZC 127, ZC 83 ; 710 m² ; terrain 57 398 m² ; terminé
- 05/02/2019 ; permis de construire 09001818C0005 ; Chemin du Chene ; parcelle ZA 60 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 22/11/2018 ; permis d'aménager 09001818C0001 ; Rue du Moulin ; parcelles C 198, C 199 ; terrain 3 902 m² ; commencé ; C2B68
- 14/09/2018 ; permis de construire 09001818C0004 ; Chemin des Gouttes ; parcelle ZB 243 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 166 m² ; terminé
- 17/10/2017 ; permis de construire 09001817C0002 ; Rue de l'Ecrevisse ; parcelle ZB 32 ; 244 m² ; terrain 3 890 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
- 03/01/2017 ; permis de démolir 09001816C0001 ; 19 Rue de l'Ecrevisse ; parcelle ZB 32 ; terrain 3 890 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
- 15/11/2016 ; permis de construire 09001816C0002 ; Rue du Chene ; parcelles ZA 91, ZA 92 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 109 m² ; commencé
- 01/04/2016 ; permis de construire 09001816C0001 ; Rue de l'Ecrevisse ; parcelle ZC 197 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 020 m² ; terminé
- 08/10/2015 ; permis de construire 09001815A0003 ; Rue de L Ecrevisse ; parcelle ZC 123 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 13/03/2015 ; permis de construire 09001815A0001 ; Rue des Chenes ; parcelle ZA 59 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 470 m² ; terminé
- 04/04/2014 ; permis de démolir 09001814A0001 ; 1 Chemin du Chene ; parcelle ZA 59 ; autorisé
- 17/12/2013 ; permis de démolir 09001813A0001 ; 1 Chem du Chene ; parcelle ZA 59 ; autorisé
- 27/08/2013 ; permis de construire 09001813A0002 ; Rue sous les Haies ; parcelle ZC 102P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 815 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de démolir 09001812A0001 ; 1 Rue sous les Haies ; autorisé
- 14/02/2013 ; permis de construire 09001812A0006 ; Rue de L Ecrevisse ; parcelle ZC 212 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 998 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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