# Permis de construire de Breconchaux (Doubs) : 8 autorisations

De 2013 à 2025 : 4 de logement, 2 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/12/2025 ; permis de construire 0250882500001 ; 3 Rue de la Corvee ; parcelle D 17 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 265 m² ; autorisé ; 2LV
- 08/08/2025 ; permis de démolir 0250882500001 ; 3 Rue de la Corvee ; parcelle D 17 ; terrain 265 m² ; autorisé ; 2LV
- 06/12/2024 ; permis d'aménager 02508824D0001 ; 0 Pres Grillot ; parcelles D 187, D 218, D 220 ; terrain 7 818 m² ; autorisé
- 20/09/2019 ; permis de construire 02508819D0001 ; Rue de la Corvee ; parcelles D 102, D 181 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 070 m² ; commencé
- 05/03/2017 ; permis de construire 02508816D0001 ; 115 Rue des Perrieres ; parcelle ZE 88 ; 158 m² ; terrain 4 310 m² ; autorisé ; GAEC DU GRAND PRE
- 23/02/2017 ; permis de construire 02508816D0002 ; Champ Qui Devant ; parcelles ZD 94, ZD 168, ZD 74 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 742 m² ; terminé
- 30/08/2016 ; déclaration préalable 02508816D0002 ; 6 Rue des Perrieres ; parcelle D 8 ; 10 m² ; terrain 190 m² ; terminé
- 06/02/2013 ; permis de construire 02508812D0001 ; Rue de la Combe ; parcelles ZE 54, ZE 56 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 135 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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