# Impasse du Sapin, 01300 Brégnier-Cordon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.64830, 5.61878 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01058_0185.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 226,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,8 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 735 kWh par an, pour 1 595 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 94 de la commune

- 28/04/2022 ; permis de construire 00105822C0001 ; 2 Impasse du Sapin ; parcelle 0A 1026 ; 1 logement ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bregnier-cordon-01058/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 08/01/2024 ; vente ; 2 Imp du Sapin ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 60 000 € ; 29 m² bâtis, 263 m² de terrain, 2 069 €/m²
- 08/12/2023 ; vente ; 2 Imp du Sapin ; Maison ; 143 000 € ; 68 m² bâtis, 95 m² de terrain, 2 103 €/m²
- 15/12/2021 ; vente ; 2 Imp du Sapin ; Maison, Local industriel. commercial ou assimilé ; 157 000 € ; 97 m² bâtis, 358 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 22/01/2018.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire du Lynx (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 34, dont COMMUNE DE BREGNIER CORDON (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210100582) ; HOLDING JEREMY (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/810308361) ; GACIC (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/404149510) ; ADOSYS (ADOSYS) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/820885630) ; BLACKSHEEP PROD (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/934977034) ; GROUPEMENT FONCIER RURAL DU GRAND LIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/428812531)
- Voies voisines : Rue de la Mairie (17 m) https://aucadastre.fr/bregnier-cordon-01058/rue-de-la-mairie-0120.md ; Rue du Vieux Four (23 m) https://aucadastre.fr/bregnier-cordon-01058/rue-du-vieux-four-0205.md ; Place de la Mairie (39 m) https://aucadastre.fr/bregnier-cordon-01058/place-de-la-mairie-0119.md ; Rue Etienne Rampin (44 m) https://aucadastre.fr/bregnier-cordon-01058/rue-etienne-rampin-0077.md ; Bregnier Village (78 m) https://aucadastre.fr/bregnier-cordon-01058/bregnier-village-B006.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bregnier-cordon-01058/impasse-du-sapin-0185
La commune : https://aucadastre.fr/bregnier-cordon-01058.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01058_0185