# Permis de construire de Bremondans (Doubs) : 22 autorisations

De 2013 à 2026 : 12 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/03/2026 ; permis de construire 0250892600001 ; 1 Rue des Chazots ; parcelle ZB 29 ; 43 m² ; terrain 85 440 m² ; autorisé
- 13/09/2024 ; permis de construire 02508924V0002 ; 6 Rue Collette ; parcelles C 550, ZD 75 ; 568 m² ; terrain 42 773 m² ; autorisé
- 09/04/2024 ; permis de construire 02508923V0001 ; 17 Rue de la Fontaine ; parcelles C 157, C 529 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 3 259 m² ; autorisé
- 20/12/2022 ; permis de construire 02508922V0004 ; 37 Rue de la Fruitiere ; parcelle C 501P ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 090 m² ; autorisé
- 11/07/2022 ; permis de construire 02508922V0001 ; 5 Rue de la Fruitiere ; parcelle C 538 ; 10 m² ; terrain 1 218 m² ; autorisé ; SOC COOP AGRIC FROMAGE FRUIT. BREMONDANS
- 13/03/2022 ; permis de construire 02508921V0003 ; Amance ; parcelles C 485, C 483 ; 1 logement ; terrain 4 835 m² ; commencé
- 08/06/2021 ; permis de construire 02508921V0001 ; Rue de la Fontaine ; parcelles ZD 69, ZD 68 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 09/11/2020 ; permis de démolir 02508920V0001 ; Rue Entre 41 et 43 de la Fruit ; parcelle C 483 ; autorisé
- 20/07/2020 ; permis de construire 02508920V0001 ; Leugney ; parcelles C 423, C 221, ZC 42 ; 465 m² ; terrain 20 800 m² ; autorisé
- 19/12/2019 ; permis de construire 02508919V0002 ; Chem Rural de Belmont ; parcelle ZE 35 ; 74 m² ; terrain 14 722 m² ; commencé
- 22/01/2019 ; permis de construire 02508918V0007 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZD 67 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 14/08/2018 ; permis de construire 02508918V0001 ; 5 Rue de la Fruitiere ; parcelle C 538 ; 125 m² ; terrain 1 324 m² ; terminé ; SOC COOP AGRIC FROMAGE FRUIT. BREMONDANS
- 27/07/2018 ; permis de construire 02508918V0005 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZC 114 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 019 m² ; terminé
- 20/06/2018 ; permis de construire 02508918V0002 ; Rue de la Fontaine ; parcelles ZD 68, ZD 69 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 200 m² ; annulé
- 29/05/2018 ; permis de construire 02508918V0003 ; 5 Rue de la Fruitiere ; parcelle C 538 ; 143 m² ; terrain 1 324 m² ; terminé ; SOC COOP AGRIC FROMAGE FRUIT. BREMONDANS
- 09/01/2018 ; permis de construire 02508917V0002 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZD 67 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 20/01/2017 ; permis de construire 02508916V0002 ; 1 logement, 156 m² ; terminé
- 03/06/2015 ; permis de construire 02508915V0001 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZD 63P ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 08/08/2014 ; permis de construire 02508914V0005 ; 13 Rue de la Fontaine ; parcelle ZD 57P ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 08/07/2014 ; permis de construire 02508914V0001 ; Leugney ; parcelle C 42 ; 357 m² ; terrain 20 800 m² ; autorisé
- 03/12/2013 ; permis de construire 02508913V0003 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZC 111P ; 1 logement, 167 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 16/04/2013 ; permis de construire 02508913V0001 ; Chem Communal Dit de Courtetain ; parcelle ZB 23 ; 923 m² ; terrain 13 140 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bremondans-25089/permis
La commune : https://aucadastre.fr/bremondans-25089.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25089/permits