# Permis de construire de Brémoy (Calvados) : 12 autorisations

De 2013 à 2023 : 2 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/12/2023 ; permis de construire 01409623R0005 ; 9 Rue de la Mare du Bas ; parcelle E 159 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 404 m² ; commencé
- 21/08/2023 ; permis de construire 01409623R0003 ; 3 Route des Hauts-Vents ; parcelle E 269 ; 38 m² ; terrain 1 302 m² ; terminé ; COMMUNE DE BREMOY
- 01/04/2022 ; permis de construire 01409621R0001 ; Le Coudray ; parcelles B 52, B 71, B 72 ; 2 143 m² ; commencé ; GAEC LEGENTIL
- 26/02/2021 ; permis de construire 01409620R0003 ; Les Mallais ; parcelle B 112 ; 776 m² ; terrain 45 255 m² ; commencé ; GAEC DU MANOIR
- 07/05/2019 ; permis de construire 01409619R0001 ; La Rebourserie ; parcelles B 143, C 408, C 228 ; 298 m² ; terrain 8 302 m² ; commencé
- 22/10/2016 ; permis de construire 01409616R0002 ; La Tromperie ; parcelle C 207 ; 160 m² ; terrain 8 900 m² ; commencé ; GAEC LEGENTIL
- 06/04/2015 ; permis de construire 01409615R0001 ; Le Cleret ; parcelles 0C 257, 0C 256 ; 50 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé
- 10/10/2014 ; déclaration préalable 01409614U0001 ; 2 m² ; autorisé ; SM DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CALVADOS DIT SDEC ENERGIE
- 18/04/2014 ; permis de construire 01409614R0001 ; La Vauterie ; parcelles 0B 139, 0B 138 ; 544 m² ; terrain 19 650 m² ; commencé ; GAEC DU MANOIR
- 26/01/2014 ; permis de construire 01409613P0002 ; Le Bourg ; parcelle OF 103 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 12 000 m² ; terminé
- 03/06/2013 ; permis de construire 01409612R0002 ; 56 m² ; terminé
- 08/04/2013 ; permis de construire 01409613R0001 ; Cleret ; parcelle . 256 ; 120 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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