# Chemin des Vignes, 26260 Bren : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.13244, 4.94911 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 26061_0370.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 279,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,8 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 091 kWh par an, pour 1 723 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- ASSAINISSEMENT COLLECTIF: Zone raccordée au réseau d'assainissement à court terme
- ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF: Zone maintenue en assainissement non collectif

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 14 sur les 113 de la commune

- 01/12/2022 ; permis de construire 02606122T0015 ; Lot 2 Lotissement les Vignes ; parcelle ZD 377 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 568 m² ; autorisé
- 16/11/2022 ; permis de construire 02606122T0014 ; 18 Chemin des Vignes ; parcelle ZD 368 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 435 m² ; terminé
- 31/08/2022 ; permis de construire 02606122T0012 ; Lot 2 Chemin des Vignes ; parcelle ZN 372 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 473 m² ; autorisé
- 18/05/2022 ; permis de construire 02606122T0004 ; Lot 3 Chemin des Vignes ; parcelle ZD 381 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 556 m² ; terminé
- 18/05/2022 ; permis de construire 02606122T0007 ; 20 Chemin des Vignes ; parcelle ZD 370 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 514 m² ; terminé
- 18/05/2022 ; permis de construire 02606122T0008 ; 25 Chemin des Vignes ; parcelle ZD 375 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 460 m² ; terminé
- 18/05/2022 ; permis de construire 02606122T0010 ; 16 Chemin des Vignes ; parcelle ZD 366 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 617 m² ; terminé
- 21/01/2022 ; permis de construire 02606121T0020 ; Lot 2 Chemin des Vignes ; parcelle ZD 371 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 483 m² ; autorisé
- 04/01/2022 ; permis de construire 02606121T0019 ; Lot N Chemin des Vignes ; parcelle ZD 382 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 497 m² ; autorisé
- 31/12/2021 ; permis de construire 02606121T0022 ; Lot 1 Chemin des Vignes ; parcelle ZD 362 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 563 m² ; terminé
- 31/12/2021 ; permis de construire 02606121T0023 ; 13 Chemin des Vignes ; parcelle ZD 363 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 560 m² ; autorisé
- 14/12/2020 ; permis de construire 02606120T0009 ; Lotissement 'les Vignes' L ; parcelle ZD 311 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 732 m² ; terminé
- 14/12/2020 ; permis de construire 02606120T0013 ; Lotissement les Vignes - L ; parcelle ZD 393 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 731 m² ; commencé
- 14/12/2020 ; permis de construire 02606120T0014 ; Chemi Lotissement les Vignes - ; parcelle ZD 389 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 800 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bren-26061/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole Bren (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 8, dont B.A FORMATION 26 (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/981135916)
- Voies voisines : Impasse des Acacias (30 m) https://aucadastre.fr/bren-26061/impasse-des-acacias-0005.md ; Impasse des Oches (86 m) https://aucadastre.fr/bren-26061/impasse-des-oches-0240.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bren-26061/chemin-des-vignes-0370
La commune : https://aucadastre.fr/bren-26061.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/26061_0370