# Permis de construire de Brénod (Ain) : 34 autorisations

De 2013 à 2026 : 21 de logement, 13 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/04/2026 ; déclaration préalable 00106026H0006 ; 120 Rue les Lazines ; parcelle ZA 181 ; terrain 1 179 m² ; autorisé
- 04/04/2025 ; déclaration préalable 00106025H0006 ; 0160 Rue le Pavillon ; parcelle AB 152 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 62 m² ; autorisé ; ABIES ALBA
- 18/12/2024 ; permis de construire 00106024H0007 ; Rue du Stade ; parcelles AB 260, AB 59 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 178 m² ; autorisé
- 25/11/2024 ; déclaration préalable 00106024H0020 ; 65 Route de Champdor ; parcelles AC 354, AC 352, AC 379 ; 2 logements ; terrain 6 223 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 04/09/2024 ; permis de construire 00106024H0005 ; Rue de la Gare ; parcelle AC 312 ; 1 logement ; terrain 560 m² ; autorisé
- 08/08/2024 ; permis de construire 00106024H0004 ; 85 le Pavillon ; parcelles AB 208, AB 209 ; 1 logement ; terrain 206 m² ; terminé
- 26/04/2024 ; permis de construire 00106024H0002 ; 1 Rue le Pavillon ; parcelles AB 353, AB 147 ; 1 logement ; terrain 230 m² ; commencé
- 19/02/2024 ; déclaration préalable 00106024H0005 ; 115 Route de Champdor ; parcelle AC 377 ; 1 logement ; terrain 401 m² ; autorisé ; SCI LE VERNAY
- 16/06/2023 ; permis de construire 00106023H0004 ; Les Carriaux ; parcelles ZI 97, ZI 113, ZI 115 ; 600 m² ; terrain 5 992 m² ; commencé ; SCI SIMEDAM
- 24/11/2022 ; permis de construire 00106022H0003 ; Maconod ; parcelles 0B 320, ZD 48 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 2 700 m² ; commencé
- 19/11/2022 ; permis de construire 00106022H0004 ; 60 Grande Rue ; parcelles AB 336, AB 174 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 252 m² ; autorisé
- 04/10/2022 ; permis de construire 00106022H0001 ; 40 Rue du 6 Fevrier 1944 ; parcelles AB 314, AB 144, AB 365 ; terrain 1 610 m² ; commencé
- 16/09/2022 ; permis de construire 00106022H0002 ; La Gouille ; parcelles 0E 12, 0E 10, 0E 6 ; 600 m² ; terrain 36 324 m² ; terminé ; GAEC MASSONNET
- 16/12/2021 ; permis de construire 00106021H0006 ; La Gouille ; parcelles 0E 6, 0E 12, 0E 7 ; 68 m² ; terrain 30 869 m² ; commencé
- 17/09/2021 ; permis de construire 00106021H0004 ; Za les Carriaux ; parcelles ZI 115, ZI 113, ZI 97 ; 54 m² ; terrain 3 236 m² ; commencé ; SCI SIMEDAM
- 13/09/2021 ; permis de construire 00106021H0005 ; Grange Neuve ; parcelles 0A 117, 0A 116 ; 1 logement, 303 m² ; terrain 4 600 m² ; autorisé
- 30/07/2021 ; permis de construire 00106021H0003 ; 105 Rue de la Serve ; parcelle 0C 1042 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 999 m² ; terminé
- 08/02/2021 ; permis de construire 00106020H0002 ; 350 Rue les Montaines ; parcelle ZB 69 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 7 700 m² ; terminé
- 15/12/2020 ; déclaration préalable 00106020H0015 ; 55 Rue Principale ; parcelles AB 236, AB 233 ; 2 logements, 30 m² ; autorisé
- 30/01/2020 ; déclaration préalable 00106019H0016 ; Rd 31 ; parcelle ZH 82 ; 13 m² ; terrain 48 030 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/09/2019 ; permis de construire 00106019H0004 ; 490 Route de Champdor ; parcelle AC 244 ; 864 m² ; terrain 3 710 m² ; commencé
- 25/05/2019 ; permis de construire 00106019H0003 ; 455 Grande Rue ; parcelle AB 339 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 269 m² ; commencé
- 18/05/2019 ; permis de construire 00106019H0001 ; 460 Rue du Stade ; parcelle AB 338 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 269 m² ; terminé
- 16/05/2019 ; permis de construire 00106019H0002 ; 375 Rue du Stade ; parcelle ZB 162 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 301 m² ; commencé
- 26/05/2018 ; permis de construire 00106018H0001 ; 130 Chemi de Champ de Joux ; parcelle ZB 41 ; 109 m² ; terrain 17 430 m² ; terminé
- 21/04/2018 ; permis de construire 00106018H0002 ; 130 130 Chemin de Champ de Jou ; parcelles ZB 41, ZB 40, ZB 154 ; 136 m² ; terrain 27 797 m² ; terminé
- 22/01/2018 ; permis de construire 00106017H0006 ; Les Carriaux ; parcelle ZI 87 ; 25 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé ; SCI SIMEDAM
- 17/05/2017 ; permis de construire 00106017H0003 ; 105 Rue la Cote ; parcelle AB 297 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 531 m² ; terminé
- 11/05/2017 ; permis de construire 00106017H0002 ; 25 Place de la Gare ; parcelle ZA 165 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 792 m² ; commencé
- 04/08/2016 ; permis de construire 00106016H0001 ; 190 Rue des Charrons ; parcelles AB 343, AB 342 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 204 m² ; autorisé
- 05/02/2014 ; permis de construire 00106013B0007 ; 375 Rue du Stade ; parcelle ZB 162 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 1 301 m² ; annulé
- 27/04/2013 ; permis de construire 00106013B0002 ; 130 Chem de Champ de Joux ; parcelles ZB 40, ZB 41, ZB 154 ; 136 m² ; terrain 27 650 m² ; autorisé
- 26/04/2013 ; permis de construire 00106013B0003 ; La Gouille ; parcelle E 12 ; 190 m² ; terrain 19 178 m² ; commencé ; GAEC MASSONNET
- 21/02/2013 ; permis de construire 00106012B0001 ; 100 Rue de la Serve ; parcelle AC 383 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 824 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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