# Permis de construire de Brères (Doubs) : 14 autorisations

De 2013 à 2022 : 13 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/06/2022 ; permis de construire 02509022C0001 ; 1bis Rte de Chay ; parcelle ZC 53 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 101 m² ; commencé
- 04/01/2022 ; permis de construire 02509021C0006 ; Rte de Chay ; parcelle ZC 96P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 867 m² ; terminé
- 10/11/2021 ; permis de construire 02509021C0005 ; 11 Lot le Village   Route de Cha ; parcelle ZC 144 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 019 m² ; commencé
- 26/09/2021 ; permis de construire 02509021C0004 ; Rte de Chay ; parcelle ZC 147 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 569 m² ; terminé ; LA QUINGEOISE
- 28/08/2021 ; permis de construire 02509021C0002 ; Rte de Chay ; parcelle ZC 96P ; 1 logement, 146 m² ; terrain 946 m² ; terminé
- 10/05/2021 ; permis de construire 02509021C0001 ; Rte de Chay ; parcelles ZC 146, ZC 99P ; 1 logement, 80 m² ; terrain 722 m² ; terminé
- 14/08/2020 ; permis de construire 02509020C0001 ; Rue du Pont ; parcelle ZC 71 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 3 906 m² ; autorisé
- 16/06/2019 ; permis de construire 02509019C0003 ; 5 Chem de Breres-Dessous ; parcelles ZB 68, ZB 67, ZB 64 ; 1 logement, 205 m² ; terminé
- 07/07/2018 ; permis de construire 02509018C0001 ; Rue de Traversaine ; parcelles ZC 91, ZC 13 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 570 m² ; commencé
- 07/03/2017 ; permis de construire 02509017C0001 ; Route de Chay ; parcelles ZC 131, ZC 39 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 770 m² ; terminé
- 21/10/2016 ; déclaration préalable 02509016C0005 ; parcelle ZC 58 ; terminé
- 22/10/2013 ; permis de construire 02509013C0004 ; Lotis Champs Bernard ; parcelle ZC 108 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 163 m² ; terminé
- 30/09/2013 ; permis de construire 02509013C0002 ; 3 Imp Impasse Champ Bernard ; parcelle ZC 121 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 30/09/2013 ; permis de construire 02509013C0003 ; 5 Imp Impasse Champs Bernard ; parcelle ZC 122 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 201 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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