# Permis de construire de Bresilley (Haute-Saône) : 21 autorisations

De 2013 à 2026 : 16 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/05/2026 ; permis de construire 0700922600001 ; 5 Route du Chêne ; parcelle ZB 120 ; 2 logements, 21 m² ; autorisé
- 08/01/2023 ; permis de construire 07009222O0005 ; Chemin des Chenevieres ; parcelle ZA 87 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 27/10/2022 ; permis de construire 07009222O0002 ; Rue du Vernois ; parcelle ZA 231 ; 58 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 15/03/2022 ; permis de démolir 07009222O0001 ; Rte du Chene ; parcelle ZA 53 ; autorisé ; COMMUNE DE BRESILLEY
- 10/02/2022 ; permis de construire 07009221O0002 ; 7 Chem des Chenevieres ; parcelles ZA 86, ZA 85 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 580 m² ; terminé
- 12/01/2021 ; permis de construire 07009220O0004 ; 14 Rue des Graviers ; parcelle ZB 82 ; 178 m² ; terrain 7 775 m² ; autorisé
- 19/11/2019 ; permis de construire 07009219O0005 ; Rte du Chene ; parcelle ZA 184 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 388 m² ; commencé
- 12/11/2019 ; permis de construire 07009219O0006 ; Chem des Chenevieres ; parcelle ZA 181 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 367 m² ; terminé
- 12/11/2019 ; permis de construire 07009219O0007 ; 8 Rue du Vieux Moulin ; parcelle ZA 213 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 728 m² ; autorisé
- 26/08/2019 ; permis de construire 07009219O0003 ; 26 Rue du Vieux Moulin ; parcelle ZA 54 ; 1 logement ; terrain 1 737 m² ; autorisé
- 16/07/2019 ; permis de construire 07009219O0002 ; Rue du Chene ; parcelle ZA 183 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 981 m² ; terminé
- 11/07/2019 ; permis de construire 07009219O0001 ; 8bis Rue des Graviers ; parcelle B 843 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 30/10/2018 ; permis de construire 07009218O0003 ; Rue du Vernois ; parcelles ZA 94, ZA 95 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 3 161 m² ; terminé
- 02/10/2018 ; permis de construire 07009218O0001 ; Rue du Vernois ; parcelles ZA 94, ZA 95 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 737 m² ; terminé
- 06/10/2017 ; permis de construire 07009217O0002 ; 5 Rue du Vieux Moulin ; parcelles B 858, B 860, B 861 ; 20 m² ; terrain 390 m² ; terminé
- 03/11/2016 ; permis de construire 07009216O0002 ; Rue de la Mairie ; parcelle ZA 209 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 283 m² ; terminé
- 08/09/2016 ; permis de construire 07009216O0001 ; Chem des Vignes ; parcelles ZA 203, ZA 201, ZA 199 ; 1 logement, 96 m² ; terminé
- 21/05/2015 ; déclaration préalable 07009215O0002 ; 8 Rue du Chene ; parcelle ZA 130 ; terrain 700 m² ; autorisé
- 26/06/2014 ; permis de construire 07009214O0001 ; 7 Rue de la Mairie ; parcelle ZB 88 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 1 506 m² ; terminé
- 06/12/2013 ; permis de construire 07009213O0003 ; 4d Rte du Chene ; parcelle ZA 191 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 201 m² ; terminé
- 22/08/2013 ; permis de construire 07009213O0002 ; Chem des Chenevieres ; parcelle ZA 198 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 913 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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