# Permis de construire de Bretagne (Territoire de Belfort) : 23 autorisations

De 2013 à 2025 : 19 de logement, 1 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/01/2025 ; permis de construire 09001924A0002 ; Grande Rue Rd N 11 ; parcelle D 104 ; 1 logement, 245 m² ; autorisé
- 15/11/2023 ; permis de construire 09001923A0001 ; Grande Rue ; parcelles D 368, D 370, ZA 34 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 7 930 m² ; commencé
- 21/05/2022 ; permis de construire 09001921A0006 ; Grande Rue ; parcelles D 318, D 319 ; 2 logements, 196 m² ; terrain 4 819 m² ; annulé ; HOLDING SY MONNET
- 17/03/2022 ; permis de démolir 09001922A0001 ; 12 Route de Grosne ; parcelles D 138, D 137 ; autorisé ; SCI DUBOSC
- 17/08/2021 ; permis de construire 09001921A0004 ; 14bis Grande Rue ; parcelle ZA 120 ; 1 logement, 254 m² ; terrain 4 785 m² ; terminé
- 10/07/2021 ; permis de construire 09001921A0003 ; Lot N 1 - Lotissement ; parcelle D 806 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 806 m² ; terminé
- 18/03/2021 ; permis de construire 09001921A0001 ; 17 Grande Rue ; parcelles D 238, D 239 ; 1 logement, 113 m² ; terminé
- 23/07/2019 ; permis de construire 09001919A0003 ; 3 Rue de L Egalite ; parcelles D 363, D 356 ; 1 logement, 170 m² ; terminé
- 20/07/2019 ; permis de construire 09001919A0002 ; 4 Imp Clos saint Martin ; parcelle D 340 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 922 m² ; terminé
- 15/07/2019 ; permis de construire 09001919A0004 ; 2 Imp du Clos saint Nicolas ; parcelle D 360 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 905 m² ; terminé
- 12/03/2018 ; permis de construire 09001918A0001 ; Rue de L Egalite ; parcelle ZA 121 ; 1 logement, 160 m² ; commencé
- 17/02/2018 ; permis d'aménager 09001917A0001 ; 3 Rue de L Egalite ; parcelle D 340 ; terminé ; ST MARTIN
- 14/08/2017 ; permis de construire 09001917A0002 ; 41 Grande Rue ; parcelles ZB 173, ZB 167 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 196 m² ; commencé
- 07/08/2017 ; permis de construire 09001917A0003 ; Rue de Grosne ; parcelle ZC 124 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 02/06/2017 ; permis de construire 09001917A0001 ; 41 Grande Rue ; parcelle D 162 ; 28 m² ; autorisé ; CHARPENTE ARTISANALE BINKERT
- 10/12/2016 ; permis de construire 09001916A0004 ; Lotissement le Clos Cheval ; parcelle ZC 126 ; 1 logement, 152 m² ; terminé
- 06/07/2016 ; permis de construire 09001916A0002 ; 5 Impasse du Clos Chevalier ; parcelle ZD 125 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 769 m² ; terminé
- 23/05/2016 ; permis de construire 09001916A0001 ; Impasse des Champs N  4 ; parcelle ZB 153 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 25/01/2016 ; permis de construire 09001915A0003 ; Lotissement le Clos Cheval ; parcelle ZD 123 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 23/10/2015 ; permis de construire 09001915A0002 ; Lot le Clos Chevalier Lot N 5 ; parcelle ZC 127 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 794 m² ; terminé
- 11/05/2015 ; permis de construire 09001915A0001 ; Grande Rue ; parcelle D 348 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 522 m² ; commencé
- 29/07/2013 ; permis d'aménager 09001913A0001 ; Rue de Grosne ; parcelle ZC 92 ; terminé ; NEOLIA
- 17/06/2013 ; permis de construire 09001913A0003 ; Rue D Alsace ; parcelle ZB 121P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 078 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bretagne-90019/permis
La commune : https://aucadastre.fr/bretagne-90019.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/90019/permits