# Permis de construire de Breuches (Haute-Saône) : 17 autorisations

De 2014 à 2026 : 0 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/04/2026 ; permis de démolir 0700932600001 ; 1 de sainte Marie ; parcelles A 1615, A 973, A 1617 ; autorisé ; SOCIETE ANDRE BAZIN
- 18/02/2025 ; permis de démolir 07009324E0001 ; 7 Quartier des Buissons ; parcelle A 991 ; autorisé
- 26/07/2024 ; permis de construire 07009324E0001 ; 1 Rue sainte Marie ; parcelles A 112, A 115, A 326 ; 144 m² ; autorisé ; SOCIETE ANDRE BAZIN
- 27/10/2023 ; permis de démolir 07009323E0002 ; 1 Rue sainte Marie ; parcelles A 112, A 115, A 326 ; annulé ; SOCIETE ANDRE BAZIN
- 28/07/2023 ; permis de démolir 07009323E0001 ; 65 Rte de saint Sauveur ; parcelle B 129 ; autorisé
- 09/11/2021 ; déclaration préalable 07009321E0009 ; 3 Rue du Fort ; parcelle A 1655 ; 1 m² ; autorisé ; HAUTE-SAONE FIBRE
- 22/09/2020 ; permis de construire 07009320E0003 ; Rd 06 ; parcelle A 1654 ; 68 m² ; terrain 470 m² ; terminé
- 28/07/2020 ; permis de construire 07009320E0002 ; 1 Rue Ste Marie ; parcelles A 1328, A 1235, A 1298 ; 1 561 m² ; terrain 26 677 m² ; terminé ; SOCIETE ANDRE BAZIN
- 24/12/2019 ; permis de construire 07009319E0005 ; 1 Rue de sainte Marie ; parcelles A 1600, A 1463, A 1461 ; 80 m² ; commencé ; SOCIETE ANDRE BAZIN
- 11/04/2019 ; permis de démolir 07009319E0001 ; 6 Quartier les Buissons ; parcelle A 1596 ; autorisé ; HOLDING GALILEE
- 05/04/2016 ; permis de démolir 07009316E0001 ; 1 Rte D Ormoiche ; parcelles A 61, A 60, A 59 ; autorisé
- 09/02/2016 ; permis de construire 07009315E0007 ; Plateau Sportif ; parcelle A 1526 ; 30 m² ; terrain 15 674 m² ; terminé ; COMMUNE DE BREUCHES
- 21/01/2016 ; permis de construire 07009315E0003 ; 1 Rue sainte Marie ; parcelles A 1600, A 1463, A 1461 ; 2 170 m² ; terrain 26 675 m² ; terminé ; SOCIETE ANDRE BAZIN
- 06/07/2015 ; permis de construire 07009315E0002 ; Rue de la Station ; parcelle YA 78 ; 198 m² ; terminé ; SYND INTER COM ALIME EN EAU POTAB BREUCH
- 23/03/2015 ; permis de démolir 07009315E0001 ; 60 Rue de St Sauveur ; parcelle A 821 ; autorisé
- 21/11/2014 ; permis de construire 07009314E0003 ; Rue de la Station ; parcelle YA 78 ; 100 m² ; terrain 1 316 m² ; annulé
- 02/10/2014 ; permis de construire 07009314E0001 ; 1 Rue sainte Marie ; parcelles A 1600, A 1463, A 1461 ; 166 m² ; terrain 26 675 m² ; terminé ; SOCIETE ANDRE BAZIN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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