# Quartier les Buissons, 70300 Breuches : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (32 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.80267, 6.33666 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 70093_X005.

## La parcelle

- Parcelle : A 756
- Contenance : 645 m²
- Identifiant : 700930000A0756
- Feuille : 000 A 05, échelle 1:1250, édition 6
- Bâtiment au point : 4,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 262,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,2 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 468 kWh par an, pour 1 461 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Demeure d'industriel dite Château

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 17 de la commune

- 18/02/2025 ; permis de démolir 07009324E0001 ; 7 Quartier des Buissons ; parcelle A 991 ; autorisé
- 11/04/2019 ; permis de démolir 07009319E0001 ; 6 Quartier les Buissons ; parcelle A 1596 ; autorisé ; HOLDING GALILEE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/breuches-70093/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 10

- 11/10/2025 ; vente ; 11 Qua les Buissons ; Maison ; 71 300 € ; 87 m² bâtis, 759 m² de terrain, 820 €/m²
- 18/07/2025 ; vente ; 7 Qua les Buissons ; Maison ; 102 000 € ; 75 m² bâtis, 793 m² de terrain, 1 360 €/m²
- 30/10/2024 ; vente ; 6 Qua les Buissons ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 150 000 € ; 4 325 m² bâtis, 17 507 m² de terrain
- 10/09/2024 ; vente ; 19 Qua les Buissons ; Dépendance, Maison ; 50 000 € ; 107 m² bâtis, 2 202 m² de terrain, 467 €/m²
- 12/12/2023 ; vente ; Qua les Buissons ; sols ; 585 € ; 234 m² de terrain
- 20/10/2023 ; vente ; 18 Qua les Buissons ; Maison ; 88 700 € ; 188 m² bâtis, 1 437 m² de terrain
- 25/09/2023 ; vente ; 17 Qua les Buissons ; Maison ; 105 000 € ; 103 m² bâtis, 563 m² de terrain, 1 019 €/m²
- 30/06/2023 ; vente ; 6 Qua les Buissons ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 8 664 € ; 2 175 m² bâtis, 1 969 m² de terrain
- 09/05/2023 ; vente ; 1 Qua les Buissons ; Appartement, Dépendance, Maison ; 305 000 € ; 296 m² bâtis, 14 913 m² de terrain
- 04/03/2021 ; vente ; 20 Qua les Buissons ; Maison, Dépendance ; 78 000 € ; 116 m² bâtis, 1 767 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 13/08/2026 ; 11 Quartier les Buissons 70300 Breuches ; maison, 91 m², construit en 1949 ; énergie D, climat D
- 27/05/2025 ; 8 Quartier les Buissons 70300 Breuches ; maison, 99,2 m², construit en 1949 ; énergie D, climat B
- 15/01/2025 ; 7bis Quartier les Buissons 70300 Breuches ; maison, 93 m², construit en 1978 ; énergie D, climat D
- 20/07/2023 ; 15 Quartier les Buissons 70300 Breuches ; appartement, 84,1 m², construit en 1998 ; énergie B, climat A
- 20/07/2023 ; 15 Quartier les Buissons 70300 Breuches ; appartement, 84,2 m², construit en 1998 ; énergie C, climat B
- 20/07/2023 ; 15 Quartier les Buissons 70300 Breuches ; appartement, 83,3 m², construit en 1998 ; énergie C, climat A
- 20/07/2023 ; 15 Quartier les Buissons 70300 Breuches ; appartement, 78,3 m², construit en 1998 ; énergie C, climat A
- 20/07/2023 ; 15 Quartier les Buissons 70300 Breuches ; appartement, 87 m², construit en 1998 ; énergie C, climat A
- 18/05/2023 ; 15 Quartier les Buissons 70300 Breuches ; maison, 121,7 m², construit en 2006 ; énergie C, climat A
- 16/05/2023 ; 17 Quartier les Buissons 70300 Breuches ; maison, 103 m², construit en 1966 ; énergie D, climat D
- 09/08/2022 ; 18 Quartier les Buissons 70300 Breuches ; maison, 108 m², construit en 1966 ; énergie E, climat E
- 09/08/2022 ; 18 Quartier les Buissons 70300 Breuches ; maison, 108 m², construit en 1966 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/11/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 25, dont SCI AU RONDE MIREY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/421620469) ; PARISOT CONSTRUCTION (construction, https://auregistre.fr/entreprise/882374994) ; SCI DES OISEAUX (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/494978224) ; DES LOUPS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/948405196) ; DES LOUPS (LE CHALET DES LOUPS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/990370660) ; SCI STEFIMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/398923987)
- Voies voisines : Quartier les Buissons (12 m) https://aucadastre.fr/breuches-70093/quartier-les-buissons-x005.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/breuches-70093/quartier-les-buissons-X005
La commune : https://aucadastre.fr/breuches-70093.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/70093_X005