# Permis de construire de Breuchotte (Haute-Saône) : 19 autorisations

De 2013 à 2025 : 16 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/06/2025 ; permis de construire 0700942500001 ; Le Clos ; parcelles A 742, A 222, A 538 ; 3 logements, 38 m² ; terrain 33 608 m² ; autorisé ; IMMO-DER
- 18/06/2025 ; permis de construire 0700942500001 ; Le Clos ; parcelles A 742, A 222, A 538 ; 38 m² ; terrain 33 608 m² ; autorisé ; IMMO-DER
- 06/06/2024 ; permis de construire 07009424E0004 ; Rue de Bouhay d'Amont ; parcelle A 676 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 11 116 m² ; commencé
- 13/03/2024 ; permis de construire 07009424E0001 ; Rue de Bouhay d'Amont ; parcelles A 1034, A 1035 ; 141 m² ; terrain 4 180 m² ; autorisé
- 19/12/2023 ; permis de construire 07009423E0005 ; 3 Rue Georges et Albert Pier ; parcelles A 946, A 954, A 962 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 313 m² ; commencé
- 11/09/2023 ; permis de construire 07009423E0004 ; Rue Georges et Albert Pier ; parcelles A 947, A 955 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 317 m² ; terminé
- 01/02/2022 ; permis de construire 07009421E0006 ; Rue de la Passerelle ; parcelles A 1045, A 1049, A 1050 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 837 m² ; autorisé
- 27/11/2021 ; permis de construire 07009421E0005 ; Rue de la Passerelle ; parcelles A 1047, A 1046, A 1048 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 397 m² ; commencé
- 06/04/2021 ; permis de démolir 07009421E0003 ; Rue de la Passerelle ; parcelle A 1047 ; terrain 1 040 m² ; terminé
- 31/03/2020 ; permis de construire 07009420E0003 ; 8 Rue des Bouhay d'Amont ; parcelles A 54, A 55 ; 1 logement ; terrain 1 373 m² ; terminé
- 04/02/2020 ; permis de construire 07009420E0002 ; 14 Rue de Bouhay ; parcelles A 643, A 644, A 645 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 493 m² ; terminé
- 07/01/2020 ; permis de construire 07009419E0004 ; Rue de Bouhay d'Amont ; parcelles A 294, A 291, A 292 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 6 115 m² ; autorisé
- 19/01/2019 ; permis de construire 07009418E0002 ; Rue de la Citadelle ; parcelle A 193 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 578 m² ; commencé
- 12/06/2018 ; permis de construire 07009418E0001 ; Route de Bouhay d'Amont ; parcelles A 918, A 346 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 4 228 m² ; annulé
- 30/01/2018 ; permis de construire 07009417E0004 ; Champ Lajus ; parcelle A 590 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 040 m² ; commencé
- 17/09/2017 ; permis de construire 07009417E0002 ; Rue de Bouhay Daumont ; parcelles A 904, A 905 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 955 m² ; commencé
- 11/08/2015 ; permis de construire 07009415E0001 ; Le Gros Pre ; parcelle A 326 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 3 815 m² ; commencé
- 08/04/2014 ; permis de construire 07009414E0001 ; Rue Georges et Albert Piercy ; parcelle A 989 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 165 m² ; terminé
- 20/02/2013 ; permis de construire 07009412E0003 ; Champs Lajus  Lot N 2 ; parcelle A 590 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 064 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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