# Permis de construire de Brevans (Jura) : 28 autorisations

De 2013 à 2026 : 18 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/05/2026 ; permis de construire 0390782600001 ; 16 Bis Rue du Chateau d'Eau ; parcelles AK 131, AK 134, AK 129 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 304 m² ; commencé
- 29/04/2026 ; permis de démolir 0390782600001 ; 5 Rue des Vignes ; parcelles AK 32, AK 33, AK 122 ; terrain 2 787 m² ; autorisé ; BACA
- 28/03/2022 ; permis de construire 03907821D0007 ; 17 Rue Audemar Guyon ; parcelles ZB 19, ZB 20, ZB 21 ; 1 865 m² ; terrain 18 928 m² ; commencé ; FRANC COMTOISE DE CONFORT
- 02/08/2021 ; permis de construire 03907821D0005 ; Rue de la Paule ; parcelle ZC 67 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 719 m² ; autorisé
- 07/07/2021 ; permis de construire 03907821D0004 ; Au Village ; parcelles AK 130, AK 135 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 026 m² ; commencé
- 06/04/2021 ; permis de construire 03907821D0002 ; 1 Rue des Vignes ; parcelle AK 31 ; 4 logements, 504 m² ; terrain 1 325 m² ; commencé
- 29/01/2021 ; permis de construire 03907821D0001 ; Chemin des Topes ; parcelle ZC 178 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 227 m² ; commencé
- 30/10/2020 ; permis de construire 03907820D0004 ; Au Village ; parcelles AK 128, AK 133 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 997 m² ; autorisé
- 25/06/2020 ; permis de construire 03907820D0003 ; Rue de la Paule ; parcelles ZC 174, ZC 175 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 940 m² ; autorisé
- 24/03/2020 ; permis de construire 03907820D0001 ; 6 Parc de Brevans ; parcelle AD 98 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 591 m² ; terminé
- 16/09/2019 ; permis de construire 03907819D0003 ; Pierrailles ; parcelle ZB 25 ; 1 189 m² ; autorisé
- 16/05/2019 ; permis de construire 03907819D0001 ; Zac ; parcelle ZC 171 ; 545 m² ; terrain 21 564 m² ; commencé ; DOLE BIOGAZ
- 05/03/2019 ; permis de construire 03907819D0002 ; 1 Rue des Vignes ; parcelle AK 31 ; 5 logements ; terrain 1 325 m² ; annulé
- 05/12/2018 ; permis de construire 03907818D0002 ; Au Village ; parcelle AK 50 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 766 m² ; autorisé
- 10/10/2018 ; permis de démolir 03907818D0001 ; 10 Rue Marlin ; parcelle AI 71 ; terrain 310 m² ; autorisé
- 27/09/2018 ; permis de construire 03907818D0001 ; 1 Rue de la Fontaine ; parcelle AK 206 ; 1 logement ; terrain 409 m² ; commencé
- 06/09/2016 ; permis de construire 03907816D0002 ; 32 Gr Grande Rue ; parcelle AI 290 ; 1 logement ; terrain 2 143 m² ; autorisé
- 04/05/2016 ; permis de construire 03907816D0001 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelle ZC 47 ; 309 m² ; terrain 26 480 m² ; autorisé ; GAEC D'ASSAUT
- 06/08/2015 ; permis de construire 03907815D0005 ; Rue des Vignes ; parcelles AK 196, AK 194 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 960 m² ; terminé
- 21/05/2015 ; permis de construire 03907815D0003 ; 7 Rue du Chateau D Eau ; parcelle AK 100 ; terrain 3 598 m² ; commencé
- 27/03/2015 ; permis de démolir 03907815D0001 ; 7 Rue du Chateau D Eau ; parcelle AK 100 ; autorisé
- 17/08/2014 ; permis de construire 03907814D0003 ; Rue des Vignes ; parcelle AJ 186 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 830 m² ; terminé
- 22/05/2014 ; permis de construire 03907814D0001 ; 16 All du Bois ; parcelle ZB 16 ; 80 m² ; commencé
- 16/12/2013 ; permis de construire 03907813D0003 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelle ZC 14 ; 728 m² ; terrain 3 759 m² ; commencé ; CARROSSERIE D'ART
- 05/03/2013 ; permis de construire 03907812D0007 ; Rue des Vignes ; parcelle AK 2 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 040 m² ; commencé
- 15/02/2013 ; permis de construire 03907812D0008 ; Rue des Vignes ; parcelle AK 156 ; 2 logements, 167 m² ; terrain 912 m² ; terminé
- 17/01/2013 ; permis de construire 03907812D0005 ; Rue des Vignes ; parcelle AK 155 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 830 m² ; terminé
- 03/01/2013 ; permis de construire 03907812D0006 ; Rue des Vignes ; parcelle AK 41 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 130 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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