# Rue des Bourguignons, 39100 Brevans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (27 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.10085, 5.51344 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39078_0009.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 227,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 591 kWh par an, pour 1 514 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCb du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 07/08/2025 ; vente ; 32 Rue des Bourguignons ; Maison ; 196 000 € ; 87 m² bâtis, 508 m² de terrain, 2 253 €/m²
- 03/03/2025 ; vente ; 30 Rue des Bourguignons ; Maison ; 195 000 € ; 87 m² bâtis, 391 m² de terrain, 2 241 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 01/02/2026 ; 16 Rue des Bourguignons 39100 Brevans ; maison, 97 m², construit en 1998 ; énergie D, climat D
- 17/05/2025 ; 15c Rue des Bourguignons 39100 Brevans ; maison, 166,6 m², construit en 1999 ; énergie C, climat C
- 18/12/2024 ; 32 Rue des Bourguignons 39100 Brevans ; maison, 78 m² ; énergie C, climat C
- 17/09/2024 ; 30 Rue des Bourguignons 39100 Brevans ; maison, 76 m² ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 49, dont CHRYSMA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/489500686) ; SARL GAUTHRON (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/508610896) ; J.B.C. (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/485144174) ; SCI EN PISSARD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/322356932) ; DEVIA2L (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/838189389) ; ATELIER D'AMENAGEMENT INTERIEUR (ATELIER D'AMENAGEMENT INTERIEUR) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/824224810)
- Voies voisines : Rue de la Paule (61 m) https://aucadastre.fr/brevans-39078/rue-de-la-paule-0043.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brevans-39078/rue-des-bourguignons-0009
La commune : https://aucadastre.fr/brevans-39078.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39078_0009