# Rue des Ormes, 10450 Bréviandes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (45 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.25529, 4.09094 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 10060_0137.

## La parcelle

- Parcelle : AS 317
- Contenance : 21 295 m²
- Identifiant : 10060000AS0317
- Feuille : 000 AS 01, échelle 1:1000, édition 7
- Bâtiment au point : 3,3 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 123,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 482 kWh par an, pour 1 453 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, la zone uc est une zone urbaine destinée principalement à accueillir de l'habitat individuel, groupé ou non. elle peut accueillir également les commerces, services et activités non nuisantes, du PLU Breviandes, en vigueur depuis le 22/06/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 10/04/2024 ; 6 Rue des Ormes 10450 Bréviandes ; maison, 85,3 m² ; énergie D, climat D
- 10/04/2024 ; Rue des Ormes 10450 Bréviandes ; maison, 85,5 m² ; énergie D, climat D
- 01/03/2024 ; Rue des Ormes 10450 Bréviandes ; maison, 85,5 m² ; énergie D, climat D
- 01/03/2024 ; Rue des Ormes 10450 Bréviandes ; maison, 85,5 m² ; énergie D, climat D
- 29/02/2024 ; 27 Rue des Ormes 10450 Bréviandes ; maison, 84,4 m², construit en 1995 ; énergie D, climat D
- 29/02/2024 ; 35 Rue des Ormes 10450 Bréviandes ; maison, 84,4 m², construit en 1995 ; énergie D, climat D
- 29/02/2024 ; 39 Rue des Ormes 10450 Bréviandes ; maison, 84,4 m², construit en 1995 ; énergie D, climat D
- 29/02/2024 ; 47 Rue des Ormes 10450 Bréviandes ; maison, 84,4 m², construit en 1995 ; énergie D, climat D
- 29/02/2024 ; 33 Rue des Ormes 10450 Bréviandes ; maison, 84,4 m², construit en 1995 ; énergie D, climat D
- 28/02/2024 ; 21 Rue des Ormes 10450 Bréviandes ; maison, 98,1 m² ; énergie D, climat D
- 28/02/2024 ; 51 Rue des Ormes 10450 Bréviandes ; maison, 98,1 m² ; énergie D, climat D
- 28/02/2024 ; 21 Rue des Ormes 10450 Bréviandes ; maison, 98,1 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/06/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Jean Monnet (Ecole) ; Ecole maternelle Jean Monnet (Ecole) ; Etablissement pour polyhandicapés Les Parpaillols (Médico-social, privé)
- Voies voisines : Rue Paul Verlaine (66 m) https://aucadastre.fr/breviandes-10060/rue-paul-verlaine-0143.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/breviandes-10060/rue-des-ormes-0137
La commune : https://aucadastre.fr/breviandes-10060.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/10060_0137