# Permis de construire de Brevilliers (Haute-Saône) : 21 autorisations

De 2013 à 2025 : 10 de logement, 10 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/07/2025 ; permis de construire 07009625E0002 ; 7 Rue des Combes ; parcelle ZA 70 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 5 420 m² ; commencé
- 20/01/2025 ; déclaration préalable 07009624E0015 ; Les Guinottes ; parcelle ZA 273 ; 24 m² ; autorisé
- 25/01/2021 ; déclaration préalable 07009620E0010 ; Les Champs Clos ; parcelle ZA 23 ; 10 m² ; terrain 200 m² ; autorisé ; T D F
- 30/12/2020 ; permis de construire 07009620E0002 ; Chemi Rural Dit des Issieres ; parcelle ZB 3 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 10/12/2020 ; permis de construire 07009620E0003 ; Rue de la Cototte ; parcelles ZA 163, ZA 162 ; 375 m² ; terrain 93 616 m² ; commencé
- 03/01/2020 ; permis de construire 07009619E0006 ; Za la Preusse ; parcelle ZA 145 ; 503 m² ; terrain 14 448 m² ; autorisé ; LA PREUSSE
- 22/08/2019 ; permis de construire 07009619E0005 ; Lotissement Chat Lambert ; parcelle A0 2091 ; 2 logements, 155 m² ; terrain 608 m² ; terminé ; DE LA CHAPELLE
- 17/07/2019 ; permis de construire 07009619E0004 ; Lotissement Chat Lambert ; parcelles A0 2099, A0 2096, A0 2095 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 640 m² ; commencé
- 19/04/2019 ; permis de construire 07009619E0003 ; De la Feche ; parcelles A0 2156, A0 2028, A0 2018 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 905 m² ; commencé
- 31/08/2018 ; permis de construire 07009618E0001 ; 05 de la Barriere ; parcelles A0 1041, A0 1044, A0 1697 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 331 m² ; autorisé
- 21/08/2018 ; déclaration préalable 07009618E0007 ; Des Combes ; parcelle ZA 65 ; 960 m² ; terrain 10 800 m² ; autorisé
- 21/08/2018 ; déclaration préalable 07009618E0008 ; Des Combes ; parcelle ZA 65 ; 18 m² ; terrain 10 800 m² ; autorisé
- 20/02/2018 ; permis de construire 07009617E0004 ; Rn 83 ; parcelles A0 1771, A0 1769, A0 1767 ; 178 m² ; terrain 3 109 m² ; autorisé ; MCG
- 29/07/2015 ; permis de construire 07009615E0003 ; Lotissement  Chat Lambert ; parcelle A 2090 ; 1 logement, 98 m² ; autorisé
- 15/06/2015 ; permis de construire 07009615E0002 ; Chat Lambert ; parcelles A 2098, A 2092 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 617 m² ; commencé
- 07/07/2014 ; permis de construire 07009614E0001 ; Le Feuret ; parcelle ZB 3 ; 550 m² ; terrain 70 117 m² ; commencé ; GAEC DU FEURET
- 02/02/2014 ; déclaration préalable 07009613E0010 ; Chat Lambert ; parcelle A 2088 ; 8 m² ; terrain 800 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 28/10/2013 ; permis de construire 07009613E0003 ; Imp de la Feche ; parcelle A 2082 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 846 m² ; terminé
- 17/07/2013 ; permis de construire 07009613E0001 ; Imp de la Feche ; parcelles A 2016, A 2026 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 552 m² ; terminé
- 14/06/2013 ; permis d'aménager 07009613E0001 ; Chat Lambert ; parcelles A 757, A 756 ; terminé
- 14/03/2013 ; permis de construire 07009612E0009 ; Rue des Pres ; parcelles ZD 1477, ZD 18, ZD 17 ; 172 m² ; terrain 16 656 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS HERICOURT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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