# Rue du Terme, 08140 Brévilly : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (24 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.66337, 5.08069 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 08083_0170.

## La parcelle

- Parcelle : F 403 (la plus proche : le point est sur la voie, à 15 m de son bord)
- Contenance : 25 m²
- Identifiant : 080830000F0403
- Feuille : 000 F 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 165,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,5 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 226 kWh par an, pour 1 340 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 24/06/2024 ; vente ; 13 Rue du Terme ; Maison ; 148 000 € ; 110 m² bâtis, 477 m² de terrain, 1 345 €/m²
- 16/05/2022 ; vente ; 21 Rue du Terme ; Maison ; 136 000 € ; 166 m² bâtis, 471 m² de terrain, 819 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 24/02/2024 ; 13 Rue du Terme 08140 Brévilly ; maison, 170,3 m² ; énergie C, climat C
- 16/01/2022 ; 21 Rue du Terme 08140 Brévilly ; maison, 155,9 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 07/06/2016.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 34, dont SCEA CHEMIN DE BULTY (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/518731559) ; SCI BRICE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/429604804) ; EARL LA MALADRIE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/503739401) ; SCI PIERRE BENJAMIN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/893439794) ; SOCIETE MECANIQUE GENERALE MECAMODEL (SOCIETE MECANIQUE GENERALE MECAMODEL) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/809713761) ; SCI FOUSSE DAVENNE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/818756702)
- Voies voisines : Ruelle qui monte au Terme (75 m) https://aucadastre.fr/brevilly-08083/ruelle-qui-monte-au-terme-b2j7s2.md ; Ruelle Nestor (80 m) https://aucadastre.fr/brevilly-08083/ruelle-nestor-0108.md ; Rue Chieresse (96 m) https://aucadastre.fr/brevilly-08083/rue-chieresse-0020.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brevilly-08083/rue-du-terme-0170
La commune : https://aucadastre.fr/brevilly-08083.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/08083_0170