# Forville, 05100 Briançon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.91280, 6.62160 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 05023_c3jlan.

## La parcelle

- Parcelle : AC 417
- Contenance : 582 m²
- Identifiant : 05023000AC0417
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 9,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 1 287,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,3 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 216 kWh par an, pour 1 730 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone uc : zone urbaine à dominante habitat et pouvant présenter une mixité de fonctions, du PLU Briancon, en vigueur depuis le 17/09/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain simple

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Centre médical Rhône-Azur (ancien)
- Chapelle Sainte-Julienne

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 614 de la commune

- 31/08/2022 ; permis de construire 00502322H0021 ; Forville ; parcelle AC 435 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 372 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/briancon-05023/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Glissement de Terrain, 24/07/1992.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Forville (Ecole) ; IME Le Jouclaret (Médico-social, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 127, dont ELECTRICIENS SANS FRONTIERES L'ENERGIE DU DEVELOPPEMENT (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/394528897) ; COMMUNE DE BRIANCON (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210500237) ; INDIVISION CUKIERMAN BEZARD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/849204029) ; SERRE CHE EAUX VIVES (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/431890581) ; IMPHOTEL (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/830436424) ; ALPES MONTAGNE ENVIRONNEMENT (A.M.E.) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/809891286)
- Voies voisines : Ruine de Forville (38 m) https://aucadastre.fr/briancon-05023/ruine-de-forville-0739.md ; Chemin de Serre de Maure (60 m) https://aucadastre.fr/briancon-05023/chemin-de-serre-de-maure-0549.md ; Chemin de Forville (84 m) https://aucadastre.fr/briancon-05023/chemin-de-forville-0308.md ; Chemin de Mas de Blais (87 m) https://aucadastre.fr/briancon-05023/chemin-de-mas-de-blais-0545.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/briancon-05023/forville-c3jlan
La commune : https://aucadastre.fr/briancon-05023.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/05023_c3jlan