# Chemin du Ségalas, 81390 Briatexte : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.75501, 1.93849 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 81039_0076.

## La parcelle

- Parcelle : B 1960
- Contenance : 2 142 m²
- Identifiant : 810390000B1960
- Feuille : 000 B 05, échelle 1:2500, édition 7
- Bâtiment au point : 3,1 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 158,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,9 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 899 kWh par an, pour 1 649 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A1, secteurs habités (sans caractère agricole) à l'intérieur des grands espaces agricoles, du PLU Briatexte, en vigueur depuis le 27/05/2014.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (4)

- Obligation de permis de démolir
- Déclaration préalable pour l'édification d'une clôture
- Assainissement individuel
- Taxe Aménagement 5%

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argiles

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 07/10/2021 ; vente ; 2 Chem du Segalas ; Maison ; 115 000 € ; 148 m² bâtis, 2 144 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 15/11/2022 ; Chemin du Ségalas 81390 Briatexte ; maison, 147 m², construit en 2010 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/03/1998.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 7, dont SCI JEANBER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/982581365) ; RAYNAUD CHRISTIAN MECANIQUE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/917592875)
- Voies voisines : Route de la Carrelié (51 m) https://aucadastre.fr/briatexte-81039/route-de-la-carrelie-0017.md ; Route de Graulhet (84 m) https://aucadastre.fr/briatexte-81039/route-de-graulhet-0038.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/briatexte-81039/chemin-du-segalas-0076
La commune : https://aucadastre.fr/briatexte-81039.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/81039_0076