# Permis de construire de Brignac (Hérault) : 135 autorisations

De 2013 à 2026 : 117 de logement, 15 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 40 autorisations et 36 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/06/2026 ; permis de construire 0340412600003 ; Lotissement les Jardins de Brignac - Lot 14 ; parcelles AC 165, AC 180 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 483 m² ; autorisé
- 11/06/2026 ; permis de construire 0340412600001 ; 4 Rue Marcel Ségura ; parcelle AC 158 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 359 m² ; autorisé
- 02/06/2026 ; permis de construire 0340412600002 ; Route de Fouscais ; parcelle AD 209 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 718 m² ; autorisé
- 12/05/2026 ; déclaration préalable 0340412600009 ; 14 Avenue des Chênes Verts ; parcelle AE 88 ; 1 logement ; terrain 400 m² ; terminé
- 16/04/2026 ; permis d'aménager 0340412500001 ; Route de Fouscais ; parcelles AD 54, AD 55 ; terrain 12 130 m² ; autorisé ; RAMBIER AMENAGEMENT
- 30/01/2026 ; permis de construire 0340412500020 ; 2 Route de Clermont ; parcelle AA 69 ; 2 logements, 118 m² ; terrain 172 m² ; commencé ; SAMAURE
- 14/11/2025 ; permis de construire 0340412500016 ; Les Garels ; parcelle B 279 ; 98 m² ; terrain 6 390 m² ; autorisé
- 09/10/2025 ; permis de construire 0340412500017 ; 2 Rue Marcel Segura ; parcelle AC 159 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 361 m² ; commencé
- 22/09/2025 ; permis de construire 0340412500012 ; Lotissement Jardin de Brignac ; parcelle AC 31 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 416 m² ; commencé
- 08/09/2025 ; permis de construire 0340412500015 ; 1 Rue Marcel Segura ; parcelle AC 144 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 300 m² ; commencé
- 22/08/2025 ; permis de construire 0340412500013 ; 9 Rue Paul Santy ; parcelle AC 168 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 408 m² ; commencé
- 22/08/2025 ; permis de construire 0340412500014 ; Rue Paul Santy ; parcelle AC 167 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 403 m² ; autorisé
- 21/07/2025 ; permis de construire 0340412500011 ; Rue Paul Santy __les Jardi ; parcelle AC 171 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 420 m² ; commencé
- 07/07/2025 ; permis de construire 0340412500009 ; Chemin de la Salamane ; parcelle AC 157 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 358 m² ; autorisé
- 05/06/2025 ; permis de construire 0340412500008 ; Chemin de la Salamane ; parcelle AC 154 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 358 m² ; terminé
- 22/05/2025 ; permis de construire 0340412500007 ; Chemin de la Salamane ; parcelle AC 153 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 356 m² ; terminé
- 06/05/2025 ; permis de construire 0340412500004 ; 32 Route de Fouscais ; parcelle AD 209 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 718 m² ; autorisé
- 05/05/2025 ; permis de construire 0340412500006 ; 7 Rue Marcel Segura ; parcelle AC 147 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 408 m² ; terminé
- 14/04/2025 ; permis de construire 03404124C0013 ; Les Falsandes ; parcelles C 201, C 74 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 6 716 m² ; autorisé
- 14/04/2025 ; permis de construire 0340412500005 ; 10 Bi Grand Rue ; parcelle AA 87 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 60 m² ; autorisé
- 14/03/2025 ; permis de construire 0340412500002 ; Chemin de la Salamane ; parcelle AC 150 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 406 m² ; commencé
- 30/12/2024 ; permis de construire 03404124C0012 ; Lot 33 les Jardins de Brig ; parcelle AC 172 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 569 m² ; terminé
- 08/10/2024 ; permis de construire 03404124C0010 ; Chemin de la Salamane ; parcelle AC 145 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 300 m² ; commencé
- 11/09/2024 ; permis de construire 03404124C0007 ; Rue Marcel Segura ; parcelle AC 146 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 407 m² ; commencé
- 02/07/2024 ; permis de construire 03404124C0006 ; 5 Chemin de la Fontaine ; parcelles AC 108, AC 109 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 2 536 m² ; autorisé
- 13/06/2024 ; permis de construire 03404124C0003 ; 19 Chemin de Fouscais ; parcelle AD 21 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 913 m² ; autorisé
- 10/06/2024 ; permis de construire 03404124C0005 ; 9 Rue Marcel Segura ; parcelle AC 148 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 408 m² ; commencé
- 17/05/2024 ; permis de construire 03404124C0004 ; Chemin de la Salamane ; parcelle AC 156 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 358 m² ; commencé
- 29/04/2024 ; permis de construire 03404124C0002 ; Lot 6 Lotissement  les Jar ; parcelle AC 149 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 406 m² ; terminé
- 22/02/2024 ; permis de construire 03404123C0008 ; Lamellarede ; parcelle AC 155 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 358 m² ; commencé
- 22/02/2024 ; permis de construire 03404123C0008 ; Lamellarede ; parcelle AC 155 ; 88 m² ; terrain 358 m² ; commencé
- 28/12/2023 ; permis de construire 03404123C0003 ; Lot 2 les Jardins de Brignac ; parcelle AC 3 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 485 m² ; terminé
- 28/12/2023 ; permis de construire 03404123C0006 ; 27 Lotissement les Jardins de ; parcelle AC 6 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 6 245 m² ; autorisé
- 19/12/2023 ; permis de construire 03404123C0004 ; Lot N les Jardins de Brignac ; parcelle AC 9 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 10 754 m² ; commencé
- 19/12/2023 ; permis de construire 03404123C0005 ; 18 Rue Marcel Segura - Lotiss ; parcelles AC 128, AC 132 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 472 m² ; annulé
- 28/07/2022 ; permis de construire 03404122C0002 ; 11 Che de Fouscais ; parcelle AA 29 ; 1 logement, 247 m² ; terrain 1 925 m² ; commencé
- 21/07/2022 ; permis d'aménager 03404122C0001 ; Lamellarede ; parcelles AC 3, AC 4, AC 5 ; terrain 26 838 m² ; terminé ; RAMBIER PROMOTION
- 30/03/2022 ; permis de construire 03404122C0001 ; 12 Lotissement du Puits ; parcelle AD 203 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 1 813 m² ; commencé
- 22/02/2022 ; permis de construire 03404121C0006 ; 25 T Che de Fouscais ; parcelle AD 58 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 981 m² ; commencé
- 28/01/2022 ; déclaration préalable 03404121C0022 ; 8 Lot les Catalounes ; parcelle AA 8 ; 20 m² ; terrain 589 m² ; terminé
- 16/11/2021 ; permis de construire 03404121C0005 ; Murailles de Balp ; parcelle B 566 ; 167 m² ; terrain 6 641 m² ; commencé
- 20/09/2021 ; permis de construire 03404121C0003 ; 8b Che de Fouscais ; parcelle AD 33 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 644 m² ; terminé
- 03/09/2021 ; permis de construire 03404121C0002 ; Lotissement les Puits ; parcelle AD 202 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 987 m² ; commencé
- 30/08/2021 ; déclaration préalable 03404121C0015 ; 11 Rue des Arbousiers ; parcelle AD 152 ; 15 m² ; terrain 472 m² ; autorisé
- 29/03/2021 ; permis de construire 03404121C0001 ; Lot les Amandiers ; parcelle AD 135 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 683 m² ; commencé
- 02/03/2021 ; permis de construire 03404120C0004 ; Chemin de la Salamane ; parcelle AC 2 ; 144 m² ; terrain 3 010 m² ; annulé
- 02/12/2020 ; permis de construire 03404120C0003 ; 9 Lot les Puits ; parcelle AD 165 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 3 642 m² ; terminé
- 19/10/2020 ; permis de construire 03404120C0002 ; L Olivette ; parcelle AC 99 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 551 m² ; terminé
- 07/04/2020 ; permis de construire 03404120C0001 ; 6 Rue de la Paro ; parcelle AE 177 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 200 m² ; autorisé
- 14/06/2019 ; permis de construire 03404119C0003 ; 19 Rue des Arbousiers ; parcelles AD 143, AD 147 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 533 m² ; terminé
- 14/06/2019 ; permis de construire 03404119C0004 ; Salamane Haute ; parcelles B 586, B 587 ; 221 m² ; terrain 79 345 m² ; commencé
- 21/01/2019 ; permis de construire 03404118C0014 ; 8 B Chemin de Fouscais ; parcelle AD 173 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 935 m² ; autorisé
- 27/11/2018 ; permis de construire 03404118C0011 ; Lotissement la Paro 2 ; parcelle AE 184 ; 110 m² ; terrain 282 m² ; autorisé ; TPF ARC EN CIEL
- 21/11/2018 ; permis de construire 03404118C0013 ; Lot 1 Lotissement la Paro ; parcelle AE 73P ; 1 logement, 84 m² ; terrain 320 m² ; terminé
- 19/11/2018 ; permis de construire 03404118C0012 ; La Paro 2 ; parcelle AE 178 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 171 m² ; terminé
- 07/11/2018 ; permis de construire 03404118C0010 ; Lot les Amandiers ; parcelle AD 137 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 732 m² ; commencé
- 09/10/2018 ; permis de construire 03404118C0007 ; Lotissement la Paro 2 ; parcelle AE 176 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 232 m² ; autorisé
- 22/06/2018 ; permis de construire 03404118C0004 ; Lot la Paro ; parcelle AE 73 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 329 m² ; autorisé
- 07/05/2018 ; permis de construire 03404118C0003 ; 14 Che de la Salamane ; parcelle AD 73 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 260 m² ; autorisé
- 28/03/2018 ; permis de construire 03404117C0009 ; Aubenques ; parcelle A 14 ; 1 320 m² ; terrain 10 905 m² ; autorisé
- 23/03/2018 ; permis de construire 03404118C0002 ; 6 Rue de la Paro ; parcelle AE 74 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 256 m² ; terminé
- 06/01/2018 ; permis de construire 03404117C0008 ; 17 Rue des Arbousiers ; parcelles AD 144, AD 148 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 499 m² ; commencé
- 27/11/2017 ; permis de construire 03404117C0006 ; 1 logement, 147 m² ; commencé
- 16/11/2017 ; permis de construire 03404117C0007 ; 15 Rue des Arbousiers ; parcelle AD 149 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 471 m² ; terminé
- 06/06/2017 ; permis de construire 03404117C0002 ; 13 Avenu des Campillieres ; parcelle AE 159 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 335 m² ; autorisé
- 06/06/2017 ; permis de construire 03404117C0003 ; 21 Rue des Arbousiers ; parcelle AD 146 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 430 m² ; commencé
- 02/05/2017 ; permis de construire 03404117C0001 ; Les Bousigues ; parcelle AE 157 ; 1 logement, 83 m² ; commencé
- 10/02/2017 ; permis de construire 03404116C0013 ; Chemi de la Salamane ; parcelles AC 103, AC 104 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 462 m² ; commencé
- 11/01/2017 ; permis de construire 03404116C0014 ; Lot 2 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 129, AE 145 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 242 m² ; commencé
- 05/01/2017 ; permis de construire 03404116C0009 ; Lotis les Arbousiers ; parcelles AD 141, AD 145 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 434 m² ; commencé
- 07/12/2016 ; permis de construire 03404116C0008 ; 5 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 99 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 470 m² ; terminé
- 05/12/2016 ; permis de construire 03404116C0010 ; Le Garissou ; parcelle A 648 ; 160 m² ; terrain 3 575 m² ; commencé
- 25/08/2016 ; permis de construire 03404116C0007 ; 1 Chemi des Thos ; parcelles AC 86, AC 90 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 663 m² ; commencé
- 04/07/2016 ; permis de construire 03404116C0002 ; Lot 2 Lotis Domergue ; parcelles AC 83, AC 85, AC 86 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 493 m² ; commencé
- 01/07/2016 ; permis de construire 03404116C0004 ; 3 Rue de la Fontaine ; parcelle AA 49 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 3 556 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES POUSTERLES
- 23/05/2016 ; déclaration préalable 03404116C0001 ; 2 Chemi de Fouscais ; parcelle AA 33 ; 13 m² ; terrain 10 493 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BRIGNAC
- 17/05/2016 ; permis de construire 03404116C0003 ; Les Bousigues ; parcelles AE 101, AE 119 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 296 m² ; terminé
- 13/01/2016 ; permis de construire 03404115C0014 ; Lot 2 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 128 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 11/01/2016 ; permis de construire 03404115C0011 ; 6 Rue des Poilus ; parcelles AA 57, AA 58, AA 59 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 96 m² ; autorisé
- 11/01/2016 ; permis de construire 03404115C0011 ; 6 Rue des Poilus ; parcelles AA 57, AA 58, AA 59 ; 112 m² ; terrain 96 m² ; autorisé
- 14/12/2015 ; permis de construire 03404115C0013 ; Lot 2 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 127, AE 144 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 10/12/2015 ; permis de construire 03404115C0012 ; Lot 1 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 126, AE 140 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 356 m² ; terminé
- 04/08/2015 ; permis de construire 03404115C0008 ; 18 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 160 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 219 m² ; commencé
- 04/08/2015 ; permis de construire 03404115C0009 ; 16 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 158 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 552 m² ; commencé
- 20/07/2015 ; permis de construire 03404115C0006 ; Lot 3 Lotis  le Bellevue ; parcelle AE 146 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 174 m² ; terminé
- 20/07/2015 ; permis de construire 03404115C0007 ; 5 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 99, AE 117 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 470 m² ; autorisé
- 11/05/2015 ; permis de construire 03404115C0005 ; Lot 3 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 97, AE 115 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 330 m² ; terminé
- 30/04/2015 ; permis de construire 03404115C0003 ; 39 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 131 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 03/04/2015 ; permis de construire 03404115C0004 ; 9 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 121, AE 135 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 455 m² ; terminé
- 23/03/2015 ; permis de construire 03404115C0001 ; Lot 1 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 161 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 337 m² ; terminé
- 23/03/2015 ; déclaration préalable 03404115C0004 ; Murailles de Balp ; parcelle B 583 ; 400 m² ; terrain 11 000 m² ; autorisé
- 20/03/2015 ; permis de construire 03404115C0002 ; Lot 3 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 130, AE 150 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 242 m² ; terminé
- 03/02/2015 ; permis de construire 03404114C0013 ; Lot 2 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 162 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 09/01/2015 ; permis de construire 03404114C0012 ; 32 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 169 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 232 m² ; commencé
- 28/11/2014 ; permis de construire 03404114C0010 ; Lot 1 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 126, AE 140 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 356 m² ; annulé
- 28/11/2014 ; permis de construire 03404114C0011 ; Lot 3 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 147, AE 168 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 261 m² ; terminé
- 29/07/2014 ; permis de construire 03404114C0008 ; Lamellarede ; parcelles AC 8, AC 104 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 633 m² ; terminé
- 07/07/2014 ; permis de construire 03404114C0009 ; Lot 3 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 171 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 254 m² ; terminé
- 17/04/2014 ; permis de construire 03404114C0006 ; Murailles de Balp ; parcelles B 361, B 364, B 543 ; 1 127 m² ; terrain 22 342 m² ; terminé
- 11/04/2014 ; permis de construire 03404114C0007 ; Lot 8 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 120, AE 134 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 463 m² ; terminé
- 10/04/2014 ; permis de construire 03404114C0003 ; Lot 5 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 112, AE 122 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 910 m² ; commencé
- 01/04/2014 ; permis de construire 03404113C0027 ; Lot 1 Lotis l'Olivette ; parcelle AC 40 ; 1 logement, 224 m² ; terrain 7 277 m² ; commencé
- 20/03/2014 ; permis de construire 03404114C0005 ; Lot 2 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 143 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 248 m² ; terminé
- 18/03/2014 ; permis de construire 03404114C0004 ; Lot 2 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 166 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 249 m² ; commencé
- 28/02/2014 ; permis de construire 03404113C0030 ; Lot 2 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 165 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 254 m² ; terminé
- 20/02/2014 ; permis de construire 03404114C0002 ; Lot 2 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 142, AE 167 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 249 m² ; terminé
- 07/02/2014 ; permis de construire 03404114C0001 ; Lot 6 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 100, AE 118 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 291 m² ; terminé
- 27/01/2014 ; permis de construire 03404113C0036 ; Lot 2 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 164 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 255 m² ; commencé
- 22/01/2014 ; permis de construire 03404113C0033 ; Lot 4 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 84, AE 136 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 375 m² ; commencé
- 14/01/2014 ; permis de construire 03404113C0032 ; Lot 4 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 88, AE 105 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 14/01/2014 ; permis de construire 03404113C0021 ; Murailles de Balp ; parcelles B 361, B 364, B 543 ; 1 127 m² ; terrain 22 342 m² ; annulé
- 09/01/2014 ; permis de construire 03404113C0002 ; Lot 4 Lotis les Passiflores ; parcelle AD 37 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 588 m² ; autorisé
- 20/12/2013 ; permis de construire 03404113C0028 ; Lot 4 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 93, AE 110 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 504 m² ; terminé
- 20/12/2013 ; permis de construire 03404113C0029 ; Lot 5 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 94, AE 111 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 20/12/2013 ; permis de construire 03404113C0031 ; 48 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 92, AE 109 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 426 m² ; terminé
- 19/12/2013 ; permis de construire 03404113C0024 ; 13 Route de Clermont ; parcelle AA 16 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 599 m² ; commencé
- 12/12/2013 ; permis de construire 03404113C0009 ; Lot 4 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 10, AE 89, AE 106 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 422 m² ; commencé
- 28/11/2013 ; permis de construire 03404113C0022 ; Lot 4 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 90, AE 107 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 330 m² ; commencé
- 28/11/2013 ; permis de construire 03404113C0026 ; Lot 3 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 170 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 257 m² ; terminé
- 08/11/2013 ; permis de construire 03404113C0025 ; Lot 1 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 156 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 387 m² ; terminé
- 30/10/2013 ; permis de construire 03404113C0023 ; Lot 3 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 148, AE 173 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 261 m² ; commencé
- 30/09/2013 ; permis de construire 03404113C0014 ; Lot 1 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 125 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 353 m² ; autorisé
- 27/09/2013 ; permis de construire 03404113C0018 ; Lot 3 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 149 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 174 m² ; terminé
- 25/09/2013 ; permis de construire 03404113C0010 ; Lot 4 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 91, AE 108 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 330 m² ; terminé
- 25/09/2013 ; permis de construire 03404113C0016 ; Lot 1 Lotis le Bellevue ; parcelle AE 155 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 337 m² ; terminé
- 13/09/2013 ; permis de construire 03404113C0003 ; Lot 4 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 10, AE 85, AE 102 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 13/09/2013 ; permis de construire 03404113C0006 ; Lot 2 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 42, AE 163 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 493 m² ; commencé
- 13/09/2013 ; permis de construire 03404113C0007 ; Lot 3 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 40, AE 172 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 232 m² ; terminé
- 13/09/2013 ; permis de construire 03404113C0008 ; Lot 1 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 15, AE 141, AE 154 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 359 m² ; commencé
- 13/09/2013 ; permis de construire 03404113C0011 ; Lot 4 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 87, AE 104 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 330 m² ; terminé
- 13/09/2013 ; permis de construire 03404113C0020 ; Lot 4 Lotis le Bellevue ; parcelles AE 86, AE 103 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 332 m² ; terminé
- 02/09/2013 ; permis de démolir 03404113C0001 ; 2 Chemi de Fouscais ; parcelle AA 33 ; terrain 10 493 m² ; autorisé
- 26/07/2013 ; permis de construire 03404113C0005 ; Lot 2 Lotis les Amandiers ; parcelle AD 131 ; 3 logements, 228 m² ; terrain 911 m² ; terminé
- 22/02/2013 ; permis de construire 03404112C0008 ; Lot 3 Lotis les Amandiers ; parcelle AD 132 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 415 m² ; commencé
- 22/02/2013 ; permis de construire 03404112C0009 ; Lot 7 Lotis les Amandiers ; parcelle AD 136 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 686 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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