# Chemin de Moninsable, 69530 Brignais : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.68229, 4.76683 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69027_0489.

## La parcelle

- Parcelle : AV 91
- Contenance : 1 316 m²
- Identifiant : 69027000AV0091
- Feuille : 000 AV 01, échelle 1:1000, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 223 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,7 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 800 kWh par an, pour 1 602 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune, du PLU Brignais, en vigueur depuis le 17/06/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (7)

- Règles relatives à la hauteur des constructions - zone rouge clair à vocation économique - hauteur maximale 16,50 m
- Destinations des constructions et usages des sols au sein du secteur Mixte Sacuny-Moninsable
- Règles relatives aux surfaces minimum de pleine terre (PLT) - zone d'activités industrielles - PLT minimale : 10 %
- Règles relatives à l'emprise au sol des constructions - zone rouge dediees aux constructions a usage economique - CES maximal 60 %
- Règles relatives au stationnement dans le secteur d'entrée de ville-Gare, et au sein des zones d'activités
- Règles relatives à l'emprise au sol des constructions - zone verte
- Règles relatives au coefficient de biotope par surface (CBS) - zone d'activités industrielles - CBS minimal : 25 %

### Informations (1)

- Périmètre de voisinage d'infrastructures de transport terrestre

### Servitudes d'utilité publique (2)

- SUP T1 du Rhône
- PPRNi Garon

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 420 de la commune

- 19/06/2014 ; permis de construire 0690271400014 ; Chemin de Moninsable ; parcelles AV 149, AV 73 ; 1 037 m² ; terrain 2 146 m² ; commencé ; SCI DE L'ACQUEDUC

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/brignais-69027/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Jacques Cartier (Ecole) ; Ecole maternelle Jacques Cartier (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 65, dont PPG DISTRIBUTION (SKD) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/085580983) ; KOESIO AURA (KOESIO) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/381228386) ; PPG AC-FRANCE (SKE) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/572093243) ; KOESIO GROUPE (KOESIO) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/430355495) ; SCI DES ORCHIDEES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/449588052) ; LE FESTIVAL DE LA BULLE D OR (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/419854377)
- Voies voisines : Impasse de Montibert (84 m) https://aucadastre.fr/brignais-69027/impasse-de-montibert-0493.md ; Rue Edouard Manet (93 m) https://aucadastre.fr/brignais-69027/rue-edouard-manet-0258.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brignais-69027/chemin-de-moninsable-0489
La commune : https://aucadastre.fr/brignais-69027.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69027_0489