# Permis de construire de Brignancourt (Val-d'Oise) : 18 autorisations

De 2015 à 2024 : 15 de logement, 1 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/09/2024 ; permis de construire 09511024B0002 ; 5 Rue des Sources ; parcelles A 342, A 386, A 387 ; 1 360 m² ; terrain 10 033 m² ; autorisé ; WLP
- 07/08/2024 ; permis de construire 09511024B0001 ; 2f Rue saint Hubert ; parcelle A 671 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 575 m² ; commencé
- 17/07/2024 ; déclaration préalable 09511024B0004 ; 46 Rue du Moulin ; parcelles A 544, A 572, A 572 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 1 255 m² ; autorisé
- 06/10/2021 ; permis de construire 09511021B0002 ; 2b Rue saint Hubert ; parcelles A 664, A 669 ; 1 logement, 109 m² ; commencé
- 19/12/2019 ; permis de construire 09511019B0002 ; 40ter Rue du Moulin ; parcelles A 389, A 634, A 680 ; 1 logement, 40 m² ; terminé
- 30/04/2019 ; permis de construire 09511019B0001 ; Rue saint Hubert Lot 9 ; parcelle A 663 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 368 m² ; autorisé
- 22/12/2018 ; permis de construire 09511018B0007 ; 42 Rue du Moulin ; parcelles A 37, A 347, A 359 ; 12 logements ; terrain 15 160 m² ; terminé ; PAPIBE
- 12/10/2018 ; permis de construire 09511018B0004 ; Rue de la Jeunesse ; parcelle A 662 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 395 m² ; commencé
- 17/07/2018 ; permis de construire 09511018B0003 ; Le Clos saint Hubert - Lot ; parcelle A 505 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 31/05/2018 ; permis de construire 09511018B0001 ; Rue de la Jeunesse ; parcelle A 505 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 481 m² ; autorisé
- 17/01/2018 ; permis de construire 09511017B0004 ; Rue de la Jeunesse - le Cl ; parcelle A 505 ; 1 logement, 105 m² ; commencé
- 27/11/2017 ; permis de construire 09511017O0001 ; 3b Rue saint-Hubert ; parcelle A 505 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 484 m² ; terminé
- 25/04/2017 ; permis de construire 0951101600003 ; Lotissement le Clos saint ; parcelle A 505 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 414 m² ; commencé
- 28/09/2016 ; permis de construire 09511016B0001 ; 20 Rue de la Jeunesse ; parcelle A 445 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 459 m² ; autorisé
- 06/09/2016 ; permis de démolir 0951101600001 ; 12 Rue saint Hubert ; parcelles A 500, A 502 ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 30/06/2015 ; permis de construire 09511015B0001 ; Rue de la Viosne ; parcelle A 587 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 506 m² ; terminé
- 12/02/2015 ; permis d'aménager 09511014B0001 ; 3 Rue saint Hubert ; parcelle A 505 ; autorisé ; COMMUNE DE BRIGNANCOURT
- 15/01/2015 ; permis de construire 09511014B0001 ; Rue de la Viosne ; parcelle A 587P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 506 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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