# Permis de construire de Brignemont (Haute-Garonne) : 11 autorisations

De 2014 à 2025 : 10 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/11/2025 ; permis de construire 0310902500004 ; Ch les Casse _ Lot N_1 - ; parcelles 0E 621, 0E 624, 0E 618 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 3 769 m² ; commencé
- 18/07/2024 ; permis de construire 03109024W0003 ; Ch du Communal ; parcelles 0E 616, 0E 617 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 5 944 m² ; autorisé
- 07/05/2024 ; permis de construire 03109024W0001 ; Nazam et Jouan Marrou ; parcelles 0I 674, 0I 678, 0I 679 ; 1 logement, 322 m² ; terrain 4 418 m² ; autorisé
- 01/02/2022 ; permis de construire 03109021W0006 ; Plaine du Communal ; parcelle 0D 386 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 545 m² ; commencé
- 21/04/2020 ; permis de construire 03109020Z0002 ; La Berretere ; parcelles D 599, D 597 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 150 m² ; autorisé
- 21/04/2020 ; permis de construire 03109020Z0001 ; 14 ; parcelles D 357, D 342, D 341 ; 1 500 m² ; autorisé
- 24/01/2020 ; permis de construire 03109019Z0004 ; En Moutet ; parcelles H 213, H 214, H 215 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 343 762 m² ; commencé
- 19/03/2016 ; permis de construire 03109016Z0001 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 08/11/2015 ; permis de construire 03109015Z0001 ; Nazam ; parcelles O 674, O 679, O 678 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 4 200 m² ; autorisé
- 13/06/2014 ; permis de construire 03109014Z0002 ; Rte Haute ; parcelles OA 189, OA 188 ; 1 logement ; terrain 220 m² ; commencé ; COMMUNE DE BRIGNEMONT
- 03/06/2014 ; permis de construire 03109014Z0003 ; Pl de L Eglise ; parcelles OA 164, OA 269 ; 1 logement ; terrain 7 852 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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