# Impasse le Verger, 01460 Brion : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.17492, 5.55162 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01063_0127.

## La parcelle

- Parcelle : AD 408
- Contenance : 7 554 m²
- Identifiant : 01063000AD0408
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 476,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,4 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 616 kWh par an, pour 1 513 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U4, zone urbaine a vocation principale habitat, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 02/03/2026 ; 134 Impasse le Verger 01460 Brion ; maison, 142,1 m², construit en 2021 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 5 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 10 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 52, dont TOUPARGEL (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/957526858) ; GROUPE FORCES (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/439945965) ; INGENIERIE SYSTEMES D'INFORMATION (ISI) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/379688187) ; SAJ (construction, https://auregistre.fr/entreprise/910744366) ; LES 3 N (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/421529181) ; AVENIR PLANETE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/899157002)
- Voies voisines : Rue des Léchères (21 m) https://aucadastre.fr/brion-01063/rue-des-lecheres-0074.md ; Rue de l'Ange (54 m) https://aucadastre.fr/brion-01063/rue-de-l-ange-0005.md ; Chemin des Iris (73 m) https://aucadastre.fr/brion-01063/chemin-des-iris-0071.md ; Rue de la Croix Châlon (85 m) https://aucadastre.fr/brion-01063/rue-de-la-croix-chalon-0055.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brion-01063/impasse-le-verger-0127
La commune : https://aucadastre.fr/brion-01063.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01063_0127