# Permis de construire de Brion (Isère) : 4 autorisations

De 2014 à 2023 : 2 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/06/2023 ; permis de construire 0380602310001 ; 370 B Route de saint Marcellin ; parcelle A 511 ; 791 m² ; terrain 13 809 m² ; commencé ; MEARY
- 24/06/2022 ; permis de construire 0380602210001 ; 500 Montee du Petit Moulin ; parcelles A 220, A 221 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 360 m² ; terminé
- 24/03/2017 ; permis de construire 0380601620001 ; 13 Route de la Bouchardiere ; parcelle A 13 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 490 m² ; autorisé
- 06/05/2014 ; permis de construire 0380601320004 ; Les Carres ; parcelles B 320, B 316 ; 339 m² ; terrain 16 780 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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