# Rue de Comble, 21220 Brochon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.23658, 4.97904 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21110_0040.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 266,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,7 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 586 kWh par an, pour 1 502 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine périphérique à vocation résidentielle, du PLU Brochon.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Site patrimonial remarquable de Brochon - AVAP
- Château

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 06/06/2025 ; vente ; 6 Rue de Comble ; Maison ; 595 000 € ; 180 m² bâtis, 2 631 m² de terrain, 3 306 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 11/06/2024 ; 6 Rue de Comble 21220 Brochon ; maison, 200,2 m², construit en 1966 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/07/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Lycée général et technologique Stephen Liégeard (Lycée, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 52, dont EDITIONS HURLEVENT (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/911762128) ; AD HOLDING (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/101700029) ; SAVEURS DE FRANCHE COMTE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/409581444) ; SCI DES PTITS BOUTS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/888830692) ; SCI CASA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/883941296) ; SCI MACASAR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/800739716)
- Voies voisines : Rue du 19 Mars 1962 (23 m) https://aucadastre.fr/brochon-21110/rue-du-19-mars-1962-0050.md ; Rue de la Maladiere (76 m) https://aucadastre.fr/brochon-21110/rue-de-la-maladiere-0100.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brochon-21110/rue-de-comble-0040
La commune : https://aucadastre.fr/brochon-21110.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21110_0040