# Brognard Dessus, Brognard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (0 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.53000, 6.86903 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25097_B009.

## La parcelle

- Parcelle : AI 219
- Contenance : 460 m²
- Identifiant : 25097000AI0219
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 2,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 351,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 458 kWh par an, pour 1 453 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone urbanisée correspondant au centre du village, du PLU Brognard, en vigueur depuis le 25/09/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (4)

- Collecte et élimination des déchets
- Alimentation eau potable et assainissement eaux usées/eaux pluviales
- Droit de Préemption Urbain (DPU) institué par délibération en date du 08/07/1987 et modifié par délibération du 04/12/2006, applicable à toutes les zones U et AU.
- Réserve Naturelle Régionale de la basse Vallée de la Savoureuse

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 52 de la commune

- 26/09/2017 ; permis de construire 02509717M0006 ; Brognard Dessus ; parcelles AI 111, AI 14, AI 149 ; 256 m² ; terrain 5 043 m² ; commencé ; COMMUNE DE BROGNARD

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/brognard-25097/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 09/01/2024 ; vente ; Brognard Dessus ; Maison ; 150 000 € ; 100 m² bâtis, 1 245 m² de terrain, 1 500 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire des Trois FONTAINES (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 49, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLE DOUBS (OCCE 25) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/388588998) ; COMMUNE DE BROGNARD (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212500979) ; M.AD COMMUNICATION (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/903840825) ; HOLDING LITTLE CHERRY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/879649044) ; L'ESTOUFFADE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/491166492) ; PERRETTE INVEST (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/105842629)
- Voies voisines : Rue de la Croze (16 m) https://aucadastre.fr/brognard-25097/rue-de-la-croze-0034.md ; Rue du Château (40 m) https://aucadastre.fr/brognard-25097/rue-du-chateau-0030.md ; rue de la fontaine du haut (47 m) https://aucadastre.fr/brognard-25097/rue-de-la-fontaine-du-haut-h5r144.md ; Impasse de la Mairie (75 m) https://aucadastre.fr/brognard-25097/impasse-de-la-mairie-0045.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brognard-25097/brognard-dessus-B009
La commune : https://aucadastre.fr/brognard-25097.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25097_B009