# les Esserts, 25600 Brognard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.52664, 6.85321 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25097_sbmf02.

## La parcelle

- Parcelle : AC 14
- Contenance : 335 m²
- Identifiant : 25097000AC0014
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 7,4 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 323,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 460 kWh par an, pour 1 454 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone AUl, zone d'urbanisation future à destination d'activités de loisirs, du PLU Brognard, en vigueur depuis le 19/12/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (5)

- Collecte et élimination des déchets
- Zone exposée au bruit
- Alimentation eau potable et assainissement eaux usées/eaux pluviales
- Réserve Naturelle Régionale de la basse Vallée de la Savoureuse
- Droit de Préemption Urbain (DPU) institué par délibération en date du 08/07/1987 et modifié par délibération du 04/12/2006, applicable à toutes les zones U et AU.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3, dont SASU MARENZA (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/889201810) ; LE QG DE LA GOURMANDISE (LE QG DE LA GOURMANDISE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/909184350) ; CHAUVEY (EURL CHAUVEY) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/518879226)
- Voies voisines : Les Esserts de Brognard (7 m) https://aucadastre.fr/brognard-25097/les-esserts-de-brognard-0037.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brognard-25097/les-esserts-sbmf02
La commune : https://aucadastre.fr/brognard-25097.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25097_sbmf02