# Permis de construire de Brognard (Doubs) : 52 autorisations

De 2013 à 2026 : 14 de logement, 37 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/01/2026 ; permis de construire 0250972500005 ; Rue des Jonchets ; parcelles AI 83, AI 84 ; 4 logements, 377 m² ; terrain 3 270 m² ; annulé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 05/03/2025 ; permis de construire 0250972500001 ; 1126 Allee Henri Hugoniot ; parcelles ZA 319, ZA 327, ZA 336 ; 333 m² ; terrain 33 137 m² ; terminé ; METALHOM
- 09/09/2024 ; permis de construire 02509724A0002 ; Allee Henri Hugoniot ; parcelle ZB 189 ; 428 m² ; terrain 2 693 m² ; commencé ; D&D
- 22/08/2024 ; permis de construire 02509724A0001 ; 1126 Allee Henri Hugoniot ; parcelles ZA 319, ZA 327, ZA 336 ; 140 m² ; terrain 15 471 m² ; terminé ; METALHOM
- 07/02/2024 ; permis de construire 02509723A0005 ; Rue des Rechoulots ; parcelles AH 140, AH 46, AH 47 ; 1 logement, 428 m² ; terrain 3 085 m² ; annulé ; SCI NOUS 2
- 10/01/2024 ; permis de construire 02509723A0004 ; 2 Bis Rue du Sepiot ; parcelles AA 89, AA 90 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 3 207 m² ; commencé
- 25/10/2023 ; permis de construire 02509723A0003 ; 4 Bis Rue du Sepiot ; parcelle AA 89 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 2 572 m² ; commencé
- 28/06/2023 ; déclaration préalable 02509723A0007 ; Route de Brognard ; parcelle AD 22 ; 13 m² ; autorisé ; CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
- 08/06/2023 ; permis de construire 02509723A0002 ; Allee Henri Hugoniot ; parcelles ZA 177, ZA 180, ZA 499 ; 6 902 m² ; terrain 139 020 m² ; terminé ; PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
- 22/06/2022 ; permis de construire 02509722A0003 ; 1126 Allee Henri Hugoniot ; parcelles ZA 372, ZA 373, ZA 378 ; 717 m² ; terrain 17 669 m² ; terminé ; SPALECK INDUSTRIES
- 07/06/2022 ; déclaration préalable 02509722A0006 ; 21 Bi Rue de la Croze ; parcelles AI 148, AI 150, AI 151 ; 2 m² ; terrain 1 773 m² ; autorisé
- 21/03/2022 ; permis de construire 02509722A0002 ; 480 Allee Adolphe Kegresse ; parcelles AB 35, AB 40, ZB 150 ; 3 417 m² ; terrain 23 894 m² ; terminé ; SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP
- 19/11/2021 ; permis de construire 02509721M0003 ; Zac Technoland ; parcelles ZA 183, ZA 425, ZA 436 ; 2 459 m² ; terrain 20 570 m² ; annulé
- 05/05/2021 ; permis de construire 02509720M0005 ; Rue de la Croze ; parcelle ZA 433 ; 1 698 m² ; terrain 2 883 m² ; commencé ; COMMUNE DE BROGNARD
- 06/04/2021 ; permis de construire 02509721M0001 ; 1126 Allee Henri Hugoniot ; parcelles ZA 319, ZA 327, ZA 336 ; 1 125 m² ; terrain 15 378 m² ; commencé ; METALHOM
- 14/05/2020 ; permis de construire 02509720M0001 ; Allee Hugoniot ; parcelle ZA P1 ; 1 506 m² ; terrain 11 915 m² ; autorisé ; HLP IMMO
- 04/03/2020 ; déclaration préalable 02509720M0001 ; Champ Betay ; parcelle ZA 421 ; 8 m² ; terrain 12 204 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 13/01/2020 ; permis de construire 02509719M0008 ; 23 Rue des Epasses ; parcelle ZB 163 ; 146 m² ; terrain 7 000 m² ; terminé
- 02/12/2019 ; permis de construire 02509719M0007 ; 5000 Pres Nabonds ; parcelle ZB 172 ; 4 076 m² ; terrain 21 694 m² ; autorisé
- 26/08/2019 ; permis de construire 02509719M0005 ; Technoland ; parcelle ZA 25-1 ; 1 m² ; terrain 459 m² ; annulé ; SCCV TECHNOLAND DEVELOPPEMENT
- 26/08/2019 ; permis de construire 02509719M0006 ; Technoland ; parcelle ZA 25-3 ; 454 m² ; terrain 1 675 m² ; annulé ; SCCV TECHNOLAND DEVELOPPEMENT
- 07/06/2019 ; permis de construire 02509719M0002 ; Rue du Chamoit ; parcelles ZA 484, ZA 485 ; 1 553 m² ; terrain 3 104 m² ; terminé ; PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
- 07/06/2019 ; permis de construire 02509719M0003 ; Zone Technoland ; parcelles AZ 194, ZA 23, ZA 401 ; 1 270 m² ; terrain 5 920 m² ; terminé ; SCI CALINVEST
- 10/05/2019 ; permis de construire 02509719M0004 ; Base de Loisirs ; parcelle AD 22 ; 37 m² ; terrain 188 113 m² ; terminé
- 08/04/2019 ; permis de construire 02509718M0005 ; Zac Technoland 2 ; parcelles ZA 189, ZA 421, ZA 491 ; 4 405 m² ; terrain 10 347 m² ; commencé ; PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
- 01/04/2019 ; permis de construire 02509719M0001 ; 6 Rue des Rechoulots ; parcelle AH 128 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 680 m² ; commencé
- 08/01/2019 ; permis de construire 02509718M0004 ; 1126 Allee Henri Hugoniot ; parcelles ZA 319, ZA 327, ZA 336 ; 998 m² ; terrain 33 178 m² ; terminé ; METALHOM
- 22/11/2017 ; permis de construire 02509717M0005 ; 91 Allee Adolphe Kegresse ; parcelles ZB 139, ZB 142 ; 788 m² ; terrain 12 976 m² ; terminé ; TREVEST
- 09/10/2017 ; permis de construire 02509717M0007 ; Allee Henri Hugoniot ; parcelles ZA 409, ZA 409, ZA 409 ; 1 271 m² ; terrain 19 020 m² ; commencé
- 26/09/2017 ; permis de construire 02509717M0006 ; Brognard Dessus ; parcelles AI 111, AI 14, AI 149 ; 256 m² ; terrain 5 043 m² ; commencé ; COMMUNE DE BROGNARD
- 19/07/2017 ; permis de construire 02509717M0003 ; Rue Henri Hugoniot ; parcelles ZA 372, ZA 373, ZA 378 ; 1 463 m² ; terrain 17 669 m² ; terminé
- 09/06/2017 ; permis de construire 02509717M0002 ; Technoland 2 ; parcelles ZA 185, ZA 187, ZA 234 ; 2 503 m² ; terrain 8 000 m² ; terminé ; BATIFRANC
- 24/02/2017 ; permis de démolir 02509717M0001 ; 21 B Rue de la Croze ; parcelle AI 111 ; terrain 846 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BROGNARD
- 11/07/2016 ; permis de construire 02509716M0005 ; 125 Rue des Epasses ; parcelle ZB 167 ; 773 m² ; terrain 4 272 m² ; commencé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE H20
- 26/10/2015 ; permis de construire 02509715M0004 ; Au Chanoit ; parcelle ZA 353 ; 516 m² ; terrain 8 504 m² ; autorisé ; PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
- 13/05/2015 ; permis de construire 02509715M0001 ; Vergers Rossel ; parcelles AI 192, AI 185, AI 178 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 599 m² ; autorisé
- 06/02/2015 ; permis de construire 02509714M0009 ; Extension Technoland ; parcelle ZB 173 ; 1 097 m² ; terrain 2 430 m² ; commencé ; D I C E P
- 20/12/2014 ; permis de construire 02509714M0008 ; Rue du Sepiot ; parcelle AA 88 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 616 m² ; autorisé
- 22/09/2014 ; permis de construire 02509714M0007 ; Rue du Sepiot ; parcelle AA 176 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 621 m² ; autorisé
- 10/06/2014 ; permis de construire 02509714M0006 ; Rue des Bauchets ; parcelle AA 88 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 625 m² ; commencé
- 01/06/2014 ; permis de construire 02509714M0005 ; Lot les Hauts Vergers  Lot 7 ; parcelle AI 182 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 684 m² ; terminé
- 06/04/2014 ; permis de construire 02509714M0001 ; 4 All Henri Hugoniot ; parcelle AZ 174 ; 1 123 m² ; terrain 3 975 m² ; autorisé ; CHALON
- 20/03/2014 ; permis de construire 02509713M0007 ; Zac 1 Allee du Pont Romain - ; parcelle ZB 187 ; 1 130 m² ; terrain 5 185 m² ; autorisé ; OUILAB - BIOALLAN
- 02/11/2013 ; permis de construire 02509713M0006 ; Zac Pres Nabonds ; parcelle ZB 172 ; 1 917 m² ; terrain 21 694 m² ; autorisé ; SCI EVE IV
- 24/10/2013 ; permis de construire 02509713M0005 ; 3 085 m² ; terminé ; PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
- 10/09/2013 ; permis de construire 02509713M0004 ; Lot les Hauts Vergers  Lot N ; parcelle AI 174 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 244 m² ; autorisé
- 12/07/2013 ; permis de construire 02509713M0003 ; Zac Extension Technoland - ; parcelles ZA 317P, ZA 200, ZA 199 ; 5 370 m² ; terrain 44 177 m² ; commencé ; METALHOM
- 05/06/2013 ; permis de construire 02509713M0002 ; Rue des Epasses ; parcelle ZB 167 ; 951 m² ; terrain 4 272 m² ; commencé ; DECOUPE H2O
- 25/04/2013 ; permis de construire 02509713M0001 ; Zac Extension Technoland Rd 27 ; parcelles ZA 192, ZA 191 ; 3 226 m² ; terrain 8 513 m² ; commencé ; PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
- 18/02/2013 ; permis de construire 02509712M0010 ; Les Hauts Vergers ; parcelles AI 179, AI 186, AI 193 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 504 m² ; terminé
- 10/02/2013 ; permis de construire 02509712M0007 ; 11 Rue des Pommiers ; parcelles AE 50, AE 65, AE 68 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé
- 08/02/2013 ; permis de construire 02509712M0009 ; 3 Rue des Jonchets ; parcelle AI 166 ; 2 logements, 15 m² ; terrain 1 301 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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