# Rue du Chanoit, 25600 Brognard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.52652, 6.87577 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25097_0029.

## La parcelle

- Parcelle : ZA 383
- Contenance : 11 595 m²
- Identifiant : 25097000ZA0383
- Feuille : 000 ZA 01, échelle 1:2000, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 361,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,3 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 460 kWh par an, pour 1 454 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone AUy, zones d'urbanisation future à vocation d'activités artisanales et industrielles, du PLU Brognard, en vigueur depuis le 25/09/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (8)

- Collecte et élimination des déchets
- Alimentation eau potable et assainissement eaux usées/eaux pluviales
- ZAC Extension de Technoland
- ZAD Extension de Technoland
- Droit de Préemption Urbain (DPU) institué par délibération en date du 08/07/1987 et modifié par délibération du 04/12/2006, applicable à toutes les zones U et AU.
- Réserve Naturelle Régionale de la basse Vallée de la Savoureuse
- ZAD  de l'extension de Technoland créée par l'arrêté préfectoral du 4 juillet 2003
- ZAC d'extension de Technoland

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 52 de la commune

- 26/10/2015 ; permis de construire 02509715M0004 ; Au Chanoit ; parcelle ZA 353 ; 516 m² ; terrain 8 504 m² ; autorisé ; PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/brognard-25097/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire des Trois FONTAINES (Ecole)
- Voies voisines : Rue du Chanoit (90 m) https://aucadastre.fr/brognard-25097/rue-du-chanoit-0025.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/brognard-25097/rue-du-chanoit-0029
La commune : https://aucadastre.fr/brognard-25097.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25097_0029