# Permis de construire de Brognon (Côte-d'Or) : 31 autorisations

De 2013 à 2026 : 22 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/05/2026 ; permis de construire 0211112600004 ; 3 du 11 Septembre 1944 ; parcelles AA 208, AA 211, AA 212 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 984 m² ; autorisé
- 17/01/2024 ; permis de construire 02111121D0004 ; Chem de la Rente de Mars ; parcelle OA 202 ; 28 m² ; terrain 39 682 m² ; autorisé ; TOTAL QUADRAN
- 30/01/2023 ; permis de construire 02111122D0003 ; 4 Chem de la Grande Passee ; parcelle AA 205 ; 1 logement, 229 m² ; terrain 1 090 m² ; autorisé
- 13/07/2022 ; permis de construire 02111122D0001 ; 30 m² ; autorisé ; SPIE CITYNETWORKS
- 19/07/2021 ; permis de construire 02111121D0002 ; 2 Rue de Flacey ; parcelle AA 253 ; 1 logement, 172 m² ; commencé
- 02/12/2020 ; permis de construire 02111120D0002 ; 7 B Rue de Flacey ; parcelle AA 221 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 769 m² ; commencé
- 18/11/2020 ; permis de construire 02111120D0001 ; 1 Rue de Beire le Chatel ; parcelles AA 254, AA 252, AA 250 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 343 m² ; terminé
- 09/03/2020 ; déclaration préalable 02111120D0001 ; 2 Rue du Lavoir ; parcelles AA 76, AA 183 ; terrain 654 m² ; autorisé
- 18/01/2019 ; permis de construire 02111118D0006 ; 438 m² ; commencé ; AUTOGRILL COTE FRANCE
- 08/10/2018 ; permis de construire 02111118D0005 ; 213 m² ; commencé ; AUTOGRILL COTE FRANCE
- 05/10/2018 ; permis de construire 02111118D0004 ; 4 Rue de saint Julien ; parcelles AA 242, AA 243 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 10/05/2018 ; permis de construire 02111118D0008 ; A31 ; parcelle A 145 ; 2 468 m² ; terrain 116 450 m² ; terminé ; AUTOGRILL COTE FRANCE
- 19/04/2018 ; permis de construire 02111118D0001 ; 88 m² ; commencé ; AUTOGRILL COTE FRANCE
- 06/11/2017 ; permis de construire 02111117D0003 ; Rue de saint Julien ; parcelle AA 241 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 541 m² ; terminé
- 10/10/2016 ; permis de construire 02111116D0005 ; 3 Rue du Breuil ; parcelle ZC 90 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 053 m² ; terminé
- 12/08/2016 ; permis de construire 02111116D0003 ; 1 Lot le Breuil ; parcelle ZC 89 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 951 m² ; terminé
- 01/08/2016 ; permis de construire 02111116D0002 ; 1 Pl de la Mairie ; parcelle AA 19 ; terminé ; COMMUNE DE BROGNON
- 12/02/2016 ; permis de construire 02111115D0005 ; Rue du Lotissement du Breuil ; parcelle ZC 98 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 888 m² ; terminé
- 25/09/2015 ; permis de construire 02111115D0002 ; 3 Lot du Breuil ; parcelle ZC 91 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 918 m² ; terminé
- 04/07/2015 ; permis de construire 02111115D0001 ; Rte de Flacey ; parcelle ZB 31 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 1 050 m² ; terminé
- 29/11/2014 ; permis de construire 02111114D0005 ; Lot du Breuil ; parcelle ZC 101 ; 1 logement, 127 m² ; terminé
- 06/10/2014 ; permis de construire 02111114D0004 ; Lotissement du Breuil ; parcelle ZC 103 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 824 m² ; terminé
- 06/08/2014 ; permis de construire 02111114D0003 ; All du Breuil ; parcelle ZC 93 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 173 m² ; terminé
- 23/06/2014 ; permis de construire 02111114D0002 ; 14 All du Breuil ; parcelle ZC 97 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 26/05/2014 ; permis de construire 02111114D0001 ; Rue de saint Julien ; parcelle AA 238 ; 1 logement, 263 m² ; annulé
- 17/01/2014 ; permis de construire 02111113D0004 ; Lot du Breuil ; parcelle ZC 105 ; 1 logement, 104 m² ; terminé
- 05/08/2013 ; permis de construire 02111113D0003 ; 10 Rue du Breuil ; parcelle ZC 99 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 811 m² ; terminé
- 17/07/2013 ; permis de construire 02111113D0002 ; Le Paquier des Vernes ; parcelles E 253, E 244 ; 288 m² ; terrain 17 766 m² ; terminé ; CASS TRACT 21
- 25/02/2013 ; permis de construire 02111112D0010 ; Chem de la Grande Passee ; parcelle ZC 94 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 856 m² ; terminé
- 04/02/2013 ; permis de construire 02111112D0009 ; Lot du Breuil ; parcelle ZC 102 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 965 m² ; commencé
- 31/01/2013 ; permis de construire 02111112D0008 ; Lot du Breuil ; parcelle ZC 95 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 992 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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