# Permis de construire de Broin (Côte-d'Or) : 20 autorisations

De 2013 à 2025 : 16 de logement, 1 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/10/2025 ; permis de construire 0211122500002 ; 764 Rue d'Amont ; parcelles A 467, A 468, A 935 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 685 m² ; autorisé
- 01/07/2025 ; permis d'aménager 0211122500001 ; Rue du Moulin A Vent ; parcelles C 290, C 292 ; terrain 4 569 m² ; autorisé
- 23/11/2023 ; permis de construire 02111223S0004 ; 1195 Grande Rue ; parcelles A 1115, A 656 ; 17 m² ; terrain 1 183 m² ; autorisé
- 26/10/2023 ; permis de construire 02111223S0005 ; 256 Rue du Moulin A Vent ; parcelle C 792 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 637 m² ; autorisé
- 30/08/2022 ; permis de construire 02111222S0001 ; Rue d'Amont ; parcelle D 205 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 105 m² ; commencé ; BASTIANELLI ELECTRICITE
- 27/01/2022 ; permis de construire 02111221S0004 ; 256 Rue du Moulin A Vent ; parcelle C 792 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 637 m² ; autorisé
- 29/12/2021 ; permis de construire 02111221S0005 ; 651 Rue D Amont ; parcelle D 651 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 088 m² ; terminé
- 21/12/2021 ; permis de construire 02111221S0003 ; Grande Rue ; parcelles A 1111, A 1126, A 1128 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 2 327 m² ; terminé
- 22/04/2021 ; permis de construire 02111221S0001 ; Grande Rue ; parcelle C 68 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 050 m² ; autorisé
- 10/01/2019 ; permis de construire 02111218S0002 ; 685 Grande Rue ; parcelle A 1140 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 270 m² ; commencé
- 02/08/2018 ; permis de construire 02111218S0001 ; 1070 Grande Rue ; parcelles C 1025, C 1027, C 1029 ; 1 logement ; terrain 1 764 m² ; autorisé
- 07/06/2018 ; permis d'aménager 02111218S0001 ; Le Village ; parcelle A 715 ; terrain 3 515 m² ; autorisé
- 23/02/2017 ; permis de construire 02111217BS001 ; Rue du Chateau ; parcelles C 1010, C 1011, C 1013 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 6 731 m² ; commencé
- 19/07/2016 ; permis de construire 02111216B0003 ; Grande Rue ; parcelle A 715 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 3 500 m² ; autorisé
- 12/03/2015 ; permis de construire 02111215B0001 ; 3 Rue du Chateau ; parcelles C 964, C 948, C 42 ; 1 logement, 169 m² ; commencé
- 17/09/2013 ; permis de construire 02111213B0005 ; 297 Rue D Amont ; parcelle D 634 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 1 008 m² ; autorisé
- 05/09/2013 ; permis de démolir 02111213B0001 ; Rue du Chateau ; parcelle C 40 ; autorisé
- 12/03/2013 ; permis de construire 02111212B0006 ; Grande Rue ; parcelle C 12 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 785 m² ; terminé
- 11/02/2013 ; permis de construire 02111212B0008 ; Lot L Enclos ; parcelle C 4 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 666 m² ; autorisé
- 29/01/2013 ; permis de construire 02111212B0007 ; 20 Grande Rue ; parcelle C B ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 794 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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