# Permis de construire de Broindon (Côte-d'Or) : 31 autorisations

De 2013 à 2026 : 22 de logement, 4 de locaux, 4 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/06/2026 ; déclaration préalable 0211132600003 ; 9 Rue du Vivier ; parcelles 0A 604, 0A 595 ; terrain 756 m² ; autorisé
- 29/04/2026 ; permis d'aménager 0211132600001 ; Rue du Cerisier ; parcelles A 433, A 435 ; terrain 4 194 m² ; autorisé
- 13/05/2025 ; permis de construire 0211132500001 ; Rue de la Boise ; parcelles A 665, A 681 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 898 m² ; autorisé
- 27/11/2024 ; permis de construire 02111324B0001 ; Le Village de Broindon ; parcelles A 186, A 308, A 559 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 4 339 m² ; commencé
- 27/11/2024 ; permis de construire 02111324B0004 ; Voirie du Lotissement le ; parcelles A 186, A 308, A 559 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 4 339 m² ; autorisé
- 26/06/2024 ; permis de construire 02111324B0003 ; 1 Place de l'Erable ; parcelle A 646 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 2 327 m² ; autorisé
- 25/05/2024 ; permis de construire 02111324B0002 ; 1 Rue de la Boise ; parcelle A 358 ; 41 m² ; terrain 4 743 m² ; annulé
- 27/03/2024 ; déclaration préalable 02111324B0003 ; 5 Rue du Vivier ; parcelle A 538 ; terrain 682 m² ; autorisé
- 13/07/2023 ; permis d'aménager 02111323B0001 ; 3 Rue de la Boise ; parcelles A 186, A 308, A 559 ; terrain 7 246 m² ; autorisé ; MD
- 16/11/2022 ; permis de construire 02111322B0002 ; La Nouvelle Charriere ; parcelle A 477 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 885 m² ; autorisé
- 17/10/2022 ; permis d'aménager 02111322B0001 ; La Nouvelle Charriere ; parcelle A 477 ; terrain 1 885 m² ; autorisé
- 23/09/2020 ; permis de construire 02111320B0003 ; parcelles A 643, A 648 ; 1 logement, 97 m² ; terminé
- 22/07/2020 ; permis de construire 02111320B0002 ; 9 Rue de  L Oseraie ; parcelle A 306 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 431 m² ; commencé
- 29/04/2020 ; permis de construire 02111320B0001 ; Le Village de Broindon ; parcelle A 632 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 921 m² ; commencé
- 22/01/2020 ; permis d'aménager 02111319B0001 ; Le Village de Broindon ; parcelles A 268, A 299 ; terrain 3 879 m² ; autorisé
- 18/12/2019 ; permis de construire 02111319B0002 ; La Nouvelle Charriere ; parcelle A 477 ; 1 logement, 112 m² ; commencé
- 17/06/2019 ; permis de démolir 02111319B0001 ; 9 Rue de  L Oseraie ; parcelles A 306, A 398, A 399 ; terrain 1 753 m² ; autorisé
- 04/03/2019 ; permis de construire 02111318B0006 ; Le Village de Broindon ; parcelle A 222 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 5 960 m² ; commencé
- 02/07/2018 ; permis de construire 02111318B0003 ; 8 Rue du Charmois ; parcelles A 556, A 560, A 563 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 750 m² ; autorisé
- 09/04/2018 ; permis de construire 02111318B0001 ; Le Village de Broindon ; parcelle A 378 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 4 225 m² ; autorisé
- 26/02/2018 ; permis de construire 02111318B0002 ; 3 Rue du Clos du Parc ; parcelle A 515 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 885 m² ; autorisé
- 28/08/2017 ; permis de construire 02111317B0003 ; 5 Rue du Clos du Parc ; parcelle A 516 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 1 068 m² ; commencé
- 03/04/2017 ; permis de construire 02111317B0002 ; 11 Rue Derriere le Parc ; parcelle A 513 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 981 m² ; commencé
- 11/01/2017 ; permis de construire 02111316B0003 ; Rue du Vivier ; parcelle A 222 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 299 m² ; annulé
- 24/12/2016 ; permis de construire 02111316B0002 ; 11 Rue d'Ouest 21220 Broin ; parcelle A 222 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 368 m² ; annulé
- 14/12/2016 ; déclaration préalable 02111316B0006 ; 1 Rue de la Mairie ; parcelle OA 157 ; 19 m² ; terrain 615 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BROINDON
- 03/06/2015 ; permis de construire 02111315D0001 ; Lot du Petit Paquier ; parcelles A 591, A 599 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 230 m² ; commencé
- 26/03/2014 ; permis de construire 02111313D0003 ; Lot du Petit Paquier ; parcelle A 592 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 140 m² ; commencé
- 28/08/2013 ; permis de construire 02111313D0002 ; 16 Rue du Vivier ; parcelles A 593, A 601 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 147 m² ; terminé
- 24/04/2013 ; permis de construire 02111312D0004 ; 7 Rue du Clos Duparc ; parcelle A 517 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 992 m² ; autorisé
- 10/04/2013 ; permis de construire 02111312D0005 ; 5 Rue de la Mairie ; parcelle A 611 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 306 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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