# Permis de construire de Bromeilles (Loiret) : 13 autorisations

De 2013 à 2025 : 1 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 31/03/2025 ; permis de construire 04505624N0002 ; Bainvilliers ; parcelles 0H 120, 0H 121 ; 392 m² ; terrain 1 501 m² ; autorisé
- 31/12/2024 ; permis de démolir 04505624N0002 ; Rue des Jonquilles ; parcelle 0H 120 ; terrain 937 m² ; autorisé
- 27/03/2024 ; permis de construire 04505624N0001 ; 1 Rue du Marronnier ; parcelles 0H 146, 0H 149, 0H 284 ; 88 m² ; terrain 3 037 m² ; autorisé
- 04/07/2023 ; permis de démolir 04505623N0001 ; 2 Rue du Marronnier ; parcelle 0H 312 ; terrain 752 m² ; autorisé
- 05/01/2023 ; permis de démolir 04505622N0002 ; 2 Rue Grande ; parcelles 0E 259, 0E 258, 0E 257 ; terrain 148 m² ; autorisé
- 09/11/2022 ; permis de démolir 04505622N0001 ; Impasse des Tilleuls ; parcelle ZB 154 ; terrain 5 550 m² ; autorisé
- 09/06/2020 ; permis de construire 04505620N0001 ; Les Ouches ; parcelle ZB 319 ; 799 m² ; terrain 8 995 m² ; terminé ; EARL DBSAGRI
- 22/10/2018 ; permis de construire 04505618N0001 ; 603 m² ; autorisé
- 08/03/2017 ; permis de construire 0450561600004 ; 23 Rue de la Chapelle ; parcelle ZB 150 ; 482 m² ; terrain 4 785 m² ; autorisé
- 06/06/2016 ; permis de démolir 0450561600001 ; autorisé
- 28/11/2015 ; permis de construire 0450561500002 ; 14 Rue du Chateau ; parcelles ZD 50, E 135, E 134 ; 1 051 m² ; terrain 11 302 m² ; autorisé ; EARL DU CHATEAU
- 30/07/2014 ; permis de construire 0450561400001 ; Ld Rd423 Invilliers A Bromeil ; parcelle ZF 101 ; 1 logement, 159 m² ; autorisé
- 29/08/2013 ; déclaration préalable 0450561300005 ; 9 m² ; autorisé ; SICA POUR DISTRI ENERGIE ELECTRIQUE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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