# Rue Marcel Sembat, 69500 Bron : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (12 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.72766, 4.89986 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69029_1160.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 205,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,3 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 827 kWh par an, pour 1 615 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone URi1b, cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont le bati s organise principalement selon un front bati homogene soit a l alignement soit en recul de la voie, du PLUi Grand Lyon la Metropole, en vigueur depuis le 26/03/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- Secteur de stationnement-Db

### Informations (4)

- Zone d assainissement-COLLECTI
- Droit de preemption commercial
- Reseau de chaleur urbain
- Zone d exposition au bruit

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 508 de la commune

- 22/11/2024 ; permis de construire 0690292400019 ; 27 Rue Marcel Sembat ; parcelles 0E 607, 0E 650, 0E 1112 ; 600 m² ; terrain 4 240 m² ; commencé ; ELM
- 10/06/2013 ; permis de construire 0690291200048 ; 15 Rue Marcel Sembat ; parcelle E 1130 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 786 m² ; commencé ; GR INVEST

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bron-69029/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 13/11/2025 ; vente ; 27 Rue Marcel Sembat ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 4 240 € ; 200 m² bâtis, 7 333 m² de terrain, 21 €/m²
- 02/12/2024 ; vente ; 17 Rue Marcel Sembat ; Dépendance, Maison ; 240 000 € ; 192 m² bâtis, 2 438 m² de terrain
- 21/07/2023 ; vente ; 9 Rue Marcel Sembat ; sols ; 200 € ; 982 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 03/01/2025 ; Rue Marcel Sembat 69500 Bron ; maison, 84,9 m², construit en 2010 ; énergie C, climat B
- 08/02/2024 ; 12 Rue Marcel Sembat 69500 Bron ; appartement, 48 m² ; énergie C, climat A
- 26/01/2024 ; 17 Rue Marcel Sembat 69500 Bron ; maison, 140,5 m² ; énergie F, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2020.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Théodore Monod (Collège, REP, ULIS) ; Ecole primaire Jean Macé (Ecole, REP, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 187, dont DALKIA (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/456500537) ; CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/266900083) ; COMMUNE DE BRON (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/216900290) ; E L M OPERATIONS (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/821693355) ; ELM (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/821375656) ; WINEOO (WINEOO-ENERGIE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/508908647)
- Voies voisines : Rue du Quartier Neuf (4 m) https://aucadastre.fr/bron-69029/rue-du-quartier-neuf-1460.md ; Rue Léon Bourgeois (51 m) https://aucadastre.fr/bron-69029/rue-leon-bourgeois-1050.md ; Rue Lionel Terray (52 m) https://aucadastre.fr/bron-69029/rue-lionel-terray-1075.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bron-69029/rue-marcel-sembat-1160
La commune : https://aucadastre.fr/bron-69029.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69029_1160