# Permis de construire de Brossac (Charente) : 28 autorisations

De 2013 à 2025 : 17 de logement, 7 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/02/2025 ; permis de démolir 01606624W0002 ; 20 Place de la Mairie ; parcelle 0E 407 ; terrain 234 m² ; autorisé
- 10/01/2025 ; permis de construire 01606624W0001 ; La Boisette ; parcelles ZW 3, ZW 40 ; 69 m² ; terrain 179 909 m² ; annulé
- 10/01/2025 ; permis de construire 01606624W0004 ; 4 Chemin de Chez Louainet ; parcelles YP 26, YP 25 ; 3 481 m² ; terrain 26 441 m² ; autorisé ; A. DE FUSSIGNY
- 23/09/2024 ; permis de construire 01606624W0003 ; 21 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle ZB 76 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 12 740 m² ; autorisé
- 11/12/2023 ; permis d'aménager 01606623W0001 ; 0022 Place de L Eglise ; parcelle 0E 1097 ; autorisé ; COMMUNE DE BROSSAC
- 06/01/2023 ; permis de construire 01606622W0003 ; 2 Chemin des Alouettes ; parcelles ZM 74, ZM 52 ; 1 logement ; terrain 14 920 m² ; autorisé
- 19/12/2022 ; permis de construire 01606622W0002 ; 6 les Pinedes ; parcelles YB 223, YB 231 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 923 m² ; autorisé
- 17/02/2022 ; permis de construire 01606621W0007 ; L Ouche Gabard ; parcelle YN 12 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 5 189 m² ; commencé
- 07/02/2022 ; permis de construire 01606621W0003 ; Lieu-Dit les Pieces de Lai ; parcelles ZB 123, ZB 121, ZB 119 ; 604 m² ; terrain 7 662 m² ; commencé ; TERRITOIRES CHARENTE
- 31/01/2022 ; permis de construire 01606621W0006 ; 53 les Chenes ; parcelle YB 302 ; 72 m² ; terrain 2 226 m² ; terminé
- 21/12/2021 ; permis de construire 01606621W0004 ; Lieu-Dit Chez Grillaud ; parcelle YN 33 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 1 496 m² ; autorisé
- 27/09/2021 ; permis de construire 01606621W0001 ; Lieu- Gratte Chat ; parcelle ZW 18 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 4 320 m² ; commencé
- 10/12/2019 ; permis de construire 01606619W0003 ; Rue Bellevue ; parcelle 0E 1095 ; 358 m² ; terrain 2 867 m² ; commencé ; CC DES 4B SUD CHARENTE
- 08/11/2019 ; permis de construire 01606619W0006 ; 21 les Chenes  Etang Vallie ; parcelles YB 321, YB 210 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 166 m² ; terminé
- 12/03/2019 ; permis de construire 01606618W0001 ; Place des Anciens Combattants ; parcelle 0E 478 ; 6 logements ; terrain 217 m² ; autorisé
- 10/04/2018 ; permis d'aménager 01606618W0001 ; autorisé ; COMMUNE DE BROSSAC
- 07/07/2017 ; permis de construire 01606617W0003 ; Le Maine A Paulais ; parcelle ZM 70P ; 1 logement, 25 m² ; terrain 19 705 m² ; autorisé
- 12/04/2016 ; permis d'aménager 01606616W0001 ; Le Bourg ; parcelle 0E 373 ; autorisé
- 19/02/2016 ; permis de construire 01606615W0005 ; Chez Bourrier ; parcelle ZV 156 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 970 m² ; commencé
- 14/12/2015 ; permis de construire 01606615W0004 ; Bois de la Cote et le Sabl ; parcelle YB 281 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 14 988 m² ; commencé
- 18/03/2015 ; permis de construire 01606615W0001 ; La Gare ; parcelles ZB 124P, ZB 102P ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 02/02/2015 ; permis de construire 01606614W0005 ; Les Combettes ; parcelle ZN 57 ; 198 m² ; terrain 119 495 m² ; autorisé
- 23/12/2014 ; permis de construire 01606614W0004 ; Chez Mouche ; parcelles ZV 155, ZV 157 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 8 006 m² ; commencé
- 14/10/2014 ; permis de construire 01606614W0003 ; Le Bourloin ; parcelles YB 287, YB 288 ; 5 logements, 810 m² ; terrain 12 893 m² ; terminé
- 30/06/2014 ; permis de construire 01606614W0002 ; La Passe Taureau ; parcelle ZD 85 ; 1 461 m² ; terrain 11 775 m² ; commencé ; LE PASSE TAUREAU
- 18/04/2014 ; permis de construire 01606613W0005 ; Le Bourg ; parcelles E 944, E 962 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 2 385 m² ; commencé
- 07/02/2014 ; permis de construire 01606614W0001 ; Les Pinaãâaãâšdes ; parcelle YB 281P ; 1 logement, 82 m² ; terrain 984 m² ; autorisé
- 07/03/2013 ; permis de construire 01606613W0002 ; Chez Ferret ; parcelle ZX 93 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 8 645 m² ; commencé

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel et plateforme nationale des repères de crues (ministère de la Transition écologique), fichiers des personnes morales (DGFiP), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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